Conseil municipal du 5 octobre 2023
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Consulter l’ordre du jour :
- Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT
Rapporteur : Monsieur Pierre-Yves MARTIN
- Approbation du PLUI de l’EPT Grand Paris – Grand Est
Rapporteur : Donni MILOTI
- Budget principal Ville 2023 – Décision modificative n°1
Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL
- Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget principal de la Ville
Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL
- Dotation aux provisions pour créances douteuses : Variation annuelle de la provision transmise par le Trésorier
Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL
- Acquisition comptable d’un véhicule auprès du service d’Aide à domicile du Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL
- Rattachement du budget annexe de la résidence autonomie Jean Lebas au CCAS
Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL
- Avenant n°1 au Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis – Résidence autonomie Jean Lebas
Rapporteur : Marie-Madeleine COLLET
- Règlement intérieur d’occupation de la salle de restauration de la résidence autonomie Jean Lebas
Rapporteur : Marie-Madeleine COLLET
- Transfert de la mission d’évaluation et de suivi de l’Allocation Départementale Personnalisée d’Autonomie au Centre Communal d’Action Sociale
Rapporteur : Madame Roselyne BORDES
- Soirée Jeunes talents 2023 – Recettes reversées à l’association Horizon Cancer
Rapporteur : Dounia MAKHLOUF
- Désignation des lauréats de la Bourse aux projets Coup de pouce Jeunesse
Rapporteur : Dounia MAKHLOUF
- Conventions sport à l’école 2023-2024 – 1er trimestre de fonctionnement (novembre à décembre 2023)
Rapporteur : Christophe CRALIS
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Livry-Gargan Athlétisme pour l’organisation des Foulées Livryennes 2023
Rapporteur : Christophe CRALIS
- Signature de la convention d’objectifs et de financement » Publics et Territoires » Axe 4 – Maintien des équipements et services. Relaxation/yoga
Rapporteur : Madame Lucie LE COZ
- Attribution d’une subvention exceptionnelle Secours Populaire-Maroc-Lybie
Rapporteur : Madame Kaïssa BOUDJEMAI
- Gestion des parcelles constituant le périmètre des mesures de compensation
Rapporteur : Henri CARRATALA
- Recours à des collaborateurs occasionnels bénévoles et adoption de la convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole
Rapporteur : Olivier MARKARIAN
- Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Olivier MARKARIAN