Conseil municipal du 21 décembre 2023

Publication de dernière minute en raison de circonstances indépendantes de notre volonté.

1- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2- Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 13 avril, 08 juin et 06 juillet, 5 octobre et 23 novembre 2023

Délibérations :

1. Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT
   Rapporteur : M. MARTIN

2. Modification des membres des deux commissions permanentes du Conseil Municipal
   Rapporteur : M. MARTIN

3. Budget Principal de la ville- Débat d’orientation budgétaire 2024
   Rapporteur : M. MANTEL

4. Autorisation ouverture de crédits section Investissement du BP2024 – BP Ville
   Rapporteur : M. MANTEL

5. Délégation donnée au maire en matière de gestion de trésorerie
   Rapporteur : M. MANTEL

6. Attribution acompte sur subvention 2024 au CCAS
   Rapporteur : M. MANTEL

7. Avis de la Commune sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et de l’Information des Demandeurs de Grand Paris Grand Est
   Rapporteur : M. BEREZIN

8. Garantie d’emprunt donnée à la société immobilière 3f pour une opération d’achat – amélioration de 4 logements sis 40 avenue de la gare de Gargan à Livry-Gargan
   Rapporteur : M. BEREZIN

9. Convention de réservation de logements à conclure avec la société immobilière 3f pour une opération d’achat – amélioration de 4 logements sis 40 avenue de la gare de Gargan à Livry- Gargan
   Rapporteur : M. BEREZIN

10. Le rapport 2022 de la commission communale d’accessibilité – handicap
    Rapporteur : Mme DJABALI

11. Convention de délégation de la gestion d’activité en matière de planification familiale et de promotion de la santé sexuelle avec la commune de Livry-Gargan
    Rapporteur : Mme CARCEFF

12. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le maire au titre de l’année 2024
    Rapporteur : M. KOUCEM

13. Modification du règlement des centres de loisirs
    Rapporteur : Mme BOUDJMEAI

14. Protocole de mise en œuvre d’une cellule locale de prévention de l’évitement scolaire
    Rapporteur : Mme BOUDJMEAI

15. Convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale 2023-2025 avec le Département
    Rapporteur : Mme MOULINAT KERGOAT

16. Convention de résidence artistique au château de la forêt
    Rapporteur : Mme MOULINAT KERGOAT

17. Convention de partenariat pour le programme Œuvres en résidence avec l’association Citoyenneté jeunesse
    Rapporteur : Mme MOULINAT KERGOAT

18. Convention CD93 pour subvention club 2024
    Rapporteur : M. CRALIS

19. Avance des 4/12eme des subventions accordées aux associations dans l’attente du vote du budget primitif 2024.
    Rapporteur : M. CRALIS

20. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Livry- Gargan athlétisme
    Rapporteur : M. CRALIS

21. Etat annuel des indemnités des élus
    Rapporteur : M. MARKARIAN

22. Changement de rémunération des médecins généralistes et spécialistes
    Rapporteur : M. MARKARIAN

23. Modification des tableaux des effectifs
    Rapporteur : M. MARKARIAN