Conseil municipal du 8 février 2024

Consulter l’ordre du jour :

1. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
   Rapporteur : M. MARTIN

2. Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT
   Rapporteur : M. MARTIN

3. Désignation d’un élu de la ville de Livry-Gargan au sein du Comité stratégique de la Société du Grand Paris (SGP)
   Rapporteur : M. MARTIN

4. Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
   Rapporteur : Mme MONNIER

5. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes — Année 2023
   Rapporteur : Mme FOURNIER

6. Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2023
   Rapporteur : M CARRATALA

7. Budget principal de la Ville – Affectation des résultats — Exercice 2023
   Rapporteur : M. MANTEL

8. Actualisation des AP/CP
   Rapporteur : M. MANTEL

9. Approbation du Budget principal de la Ville — Budget Primitif 2024
   Rapporteur : M. MANTEL

10. Budget principal de la Ville – Vote des taux 2024 de fiscalité directe
    locale
    Rapporteur : M. MANTEL

11. Rapport sur les actions entreprises suite aux observations de la Chambre régionale des comptes d’Île-de-France (CRC)
    Rapporteur : M. MANTEL

12. Octroi de garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale –
    Année 2024
    Rapporteur : M. MANTEL

13. Convention cadre de transfert de maîtrise d’ouvrage et de cofinancement à conclure avec le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis : opérations de passage en led des dispositifs d’éclairage public implantés le long des voiries départementales
    Rapporteur : M. LAFARGUE

14. Avis du Conseil municipal sur le Projet de plan local d’urbanisme intercommunal arrêté lors du Conseil de territoire de l’EPT Grand Paris Grand Est le 12 décembre 2023
    Rapporteur : M. MILOTI

15. Avis sur le Schéma régional de l’habitat et de l’hébergement
    Rapporteur : M. BEREZIN

16. Instauration d’un barème relatif à la mise en œuvre des astreintes administratives en matière d’urbanisme et de lutte contre l’habitat indigne, notamment sous le prisme de la division pavillonnaire
    Rapporteur : M. BEREZIN

17. Approbation de la convention d’objectifs et de financement « publics et territoires » à conclure avec la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour l’accueil des enfants en situation de handicap dans les structures de droit commun
    Rapporteur : Mme DJABALI

18. Conventions d’objectifs et de financement « Fonds de modernisation des établissements d’accueil du jeune enfant » de la Caisse d’allocations familiales pour six établissements
    Rapporteur : Mme LE COZ

19. Avenants aux conventions d’objectifs et de financement « Prestation de service unique » de la caisse d’allocations familiales pour six établissements d’accueil du jeune enfant
    Rapporteur : Mme LE COZ

20. Approbation de la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service lieux d’accueil enfants parents (LAEP) Saint-Claude
    Rapporteur : Mme LE COZ

21. Création d’une nouvelle grille tarifaire pour les activités du service
    Jeunesse
    Rapporteur : Mme MAKHLOUF

22. Accord d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe de découverte équitation de l’école élémentaire Bayard
    Rapporteur : M. BOUDJEMAÏ

23. Convention à conclure avec la Caisse d’allocations familiales concernant l’extension de l’ALSH du groupe scolaire Tourville/Poudrerie dans le cadre de la convention « Aide nationale exceptionnelle pour l’investissement en ALSH » (Fonds nationaux)
    Rapporteur : M. BOUDJEMAÏ

24. Convention à conclure avec la Caisse d’allocations familiales concernant l’extension de l’ALSH du groupe scolaire Tourville/Poudrerie dans le cadre de la convention « Convention et contrat de prêt d’aide financière à l’investissement » (Fonds locaux)
    Rapporteur : M. BOUDJEMAÏ

25. Création d’un tarif pour la participation au programme d’échange avec le conservatoire de Fürstenfeldbruck
    Rapporteur : M. MOULINAT-KERGOAT

26. Modification des horaires d’ouverture au public du Centre nautique Roger Lebas durant la période des grandes vacances scolaires
    Rapporteur : M. ARNAUD

27. Convention d’occupation d’un terrain communal pour la création d’un potager participatif avec l’association Livry Garden
    Rapporteur : M. CARRATALA

28. Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables (géothermie et panneaux solaires)
    Rapporteur : M. CARRATALA

29. Appel à manifestation d’intérêt – Implantation de commerces de vente d’accessoires pour animaux lors de la fête du printemps 2024
    Rapporteur : M. ATTARD

30. Attribution de subventions aux associations
    Rapporteur : M. BARATTA

31. Recours aux personnels enseignants et fixation des taux de rémunération
    Rapporteur : M. MARKARIAN

32. Modalités d’organisation du télétravail
    Rapporteur : M. MARKARIAN

33. Recours aux prestations d’entreprise de travail temporaire – Intérim
    Rapporteur : M. MARKARIAN

34. Actualisation de l’indemnité forfaitaire pour travail le dimanche et les jours fériés pour les agents sociaux et pour les agents de la filière médico-socialens d’entreprise de travail temporaire – Intérim
    Rapporteur : M. MARKARIAN

35. Les indemnités d’astreintes
    Rapporteur : M. MARKARIAN

36. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Protection Civile en soutien aux sinistrés des inondations survenues dans le Nord-Pas-de-CaIais
    Rapporteur : M. LEROUX

37. Adhésion de la ville de Livry-Gargan à la Société publique locale SEQUANO GRAND PARIS, proposée au vote du CM du 08 juin 2023 (1102023-06-06) et qu’il s’avère nécessaire de repasser en Conseil municipal pour clarifier la nature des votes recueillis
    Rapporteur : M. MILOTI