Conseil municipal du 4 avril 2024

Vidéo du conseil du 4 avril 2024

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Ordre du jour :

1. Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT
   Rapporteur : M. MARTIN

2. Désignation de deux nouveaux membres au sein de la Commission permanente administration générale suite à la démission de deux conseillers municipaux
   Rapporteur : M. MARTIN

3. Nomination d’un nouveau Conseiller territorial au sein du Conseil de territoire de l’EPT Grand-Paris Grand-Est suite à la démission d’un Conseiller municipal
   Rapporteur : M. MARTIN

4. d’un nouveau membre de la Commission d’appel d’offres des marchés publics suite à la démission d’un Conseiller municipal
   Rapporteur : M. MARTIN

5. Nomination d’un nouveau membre de la Commission de délégation de service public suite à la démission d’un Conseiller municipal
   Rapporteur : M. MARTIN

6. Désignation d’un nouveau membre du Conseil municipal chargé de l’élaboration et de la mise en œuvre du Règlement intérieur du Conseil municipal suite à la démission d’un conseiller municipal
   Rapporteur : M. MARTIN

7. Budget principal Ville – Vote du compte Administratif – Exercice 2019
   Rapporteur : M. MANTEL

8. Budget principal Ville – Adoption du Compte de Gestion 2023
   Rapporteur : M. MANTEL

9. Budget principal Ville – Vote du Compte Administratif 2023
   Rapporteur : M. MANTEL

10. Budget principal Ville – Affectation des résultats – Exercice 2023
    Rapporteur : M. MANTEL

11. Budget annexe de la Résidence autonomie Jean Lebas – Compte de Gestion – Exercice 2023
    Rapporteur : M. MANTEL

12. Budget annexe de la Résidence autonomie Jean Lebas – Compte Administratif – Exercice 2023
    Rapporteur : M. MANTEL

13. Dotation aux provisions pour créances douteuses – Budget principal de la Ville
    Rapporteur : M. MANTEL

14. Rapport relatif à l’utilisation du Fonds de Solidarité Région Île-de-France au titre de l’exercice 2023
    Rapporteur : M. MANTEL

15. Actualisation des tarifs de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
    Rapporteur : M. KOUCEM

16. Convention de partenariat entre le la Mission locale de la Dhuis – Antenne de Livry-Gargan et la commune de Livry-Gargan
    Rapporteur : Mme CARCREFF

17. Fixation des tarifs des prothèses dentaires du Centre municipal de santé Simone Veil
    Rapporteur : Mme CARCREFF

18. Contrat type national de stabilisation et de coordination pour les centres de santé médicaux ou polyvalents installés dans les zones sous dotées
    Rapporteur : Mme CARCREFF

19. Approbation de la convention de lutte contre les déchets abandonnés diffus
    Rapporteur : M. CARRATALA

20. Approbation du modèle de convention d’objectifs type à conclure avec plusieurs associations – Autorisation donnée à M. le Maire pour signer des conventions d’objectifs 2024 avec ces associations
    Rapporteur : M. BARRATA

21. Indemnité représentative du logement (IRL) versée aux instituteurs non logés financée par la Dotation spéciale instituteurs (DSI)
    Rapporteur : Mme BOUJEMAÏ

22. Approbation de la convention de mécénat à conclure avec la société Quadrature Restauration
    Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ

23. Affiliation à l’Usep 93 et prise en charge des licences des élèves pour les écoles labellisées « Génération 2024 »
    Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ

24. Demande de labellisation d’une Structure d’information jeunesse à rayonnement régional
    Rapporteur : Mme MAKHLOUF

25. Désignation des lauréats de la première session 2024 de la Bourse aux projets « Coup de pouce Jeunesse » à destination des Livryens âgés de 16 à 25 ans
    Rapporteur : Mme MAKHLOUF

26. Accord de partenariat entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative – Programmation 2021-2027 – relative au cofinancement du dispositif local d’accompagnement des collégien(ne)s temporairement exclu(e)s (ACTE) par le FSE+ (Fonds Social Européen)
    Rapporteur : Mme MAKHLOUF

27. Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Sport à l’école »
    Rapporteur : M. ARNAUD

28. Conventions métropolitaines dans le cadre de l’AMI « vivez les jeux 2024 dans votre commune du Grand Paris » et du prêt de l’exposition « empreintes 1924/2024 cent ans d’héritage
    Rapporteur : M. ARNAUD

29. Modalités de versement du Complément indemnitaire annuel (CIA)
    Rapporteur : M. MARKARIAN

30. Modification du tableau des effectifs
    Rapporteur : M. MARKARIAN

31. Recrutement d’un vacataire pour une mission de psychologue en appui sur la mission Handicap de la ville de Livry-Gargan
    Rapporteur : M. MARKARIAN

32. Garantie d’emprunt donnée à la société CDC Habitat Social – Opération d’achat en VEFA de 18 logements sis 15, rue des Cinq frères à Livry-Gargan
    Rapporteur : M. BÉRÉZIN

33. Convention de réservation de logements à conclure avec la société CDC Habitat Social pour une opération d’achat en VEFA de 18 logements sis 15, rue des Cinq frères à Livry-Gargan
    Rapporteur : M. BÉRÉZIN