Conseil municipal du 16 avril 2026

JEUDI 16 AVRIL À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

Délibérations et rapports

• 2026-04-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-23 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-04-02 : Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-03 : Etat récapitulatif des indemnités des élus – 2025 — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-04 : Ajustement d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-05 : Budget principal Ville – Affectation provisoire des résultats – Exercice 2025 — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-06 : Budget principal Ville – Vote des taux 2026 de fiscalité directe locale — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-07 : Budget principal de la Ville – Exercice 2026 – Vote du Budget Primitif — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-08 : Adoption du règlement Budgétaire et Financier – Budget principal de la Ville — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-09 : Octroi de garantie à certaines créances de l’agence France locale – année 2026 — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-10 : Attribution des subventions aux associations du secteur sportif — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-11 : Attribution des subventions aux associations du secteur de la culture — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-12 : Attribution des subventions aux associations du secteur de la citoyenneté — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-13 : Attribution des subventions aux associations dans le domaine de l’environnement — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-14 : Attribution des subventions aux associations du secteur social — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-15 : Attribution des subventions aux associations du secteur Education — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-16 : Approbation de la convention de mécénat à conclure avec Quadrature Restauration — Rapporteur : M. Aidoudi
• 2026-04-17 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Todos Juntos en soutien au Portugal suite au passage de la tempête Kristin — Rapporteur : Mme Choneau
• 2026-04-18 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit d’un projet pédagogique relatif à la laïcité et à la citoyenneté – Ecole Elémentaire Bellevue — Rapporteur : Mme Boudjemai
• 2026-04-19 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe devoir de mémoire en Normandie pour l’école élémentaire Benoît Malon — Rapporteur : Mme Boudjemai
• 2026-04-20 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe les nouvelles technologies du Futuroscope de l’école élémentaire Bayard — Rapporteur : Mme Boudjemai
• 2026-04-21 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe découverte Futuroscope de l’école élémentaire Joséphine Baker — Rapporteur : Mme Boudjemai
• 2026-04-22 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relatif au projet de classe découverte équestre de l’école élémentaire Danton — Rapporteur : Mme Boudjemai
• 2026-04-23 : Abrogation de la délibération relative à la tarification pour l’enlèvement des dépôts d’ordures ménagères et des déchets en dehors des périodes de collecte — Rapporteur : M. Baratta
• 2026-04-24 : Abrogation de la délibération n°2024-02-16 du 8 février 2024 fixant un barème des astreintes administratives en matière d’urbanisme et d’habitat indigne — Rapporteur : M. Rivet
• 2026-04-25 : Adhésion au club des managers du centre-ville (CMCV) — Rapporteur : Mme Koné
• 2026-04-26 : Approbation de la convention de partenariat entre 1001 Vies Habitat et la Ville de Livry-Gargan dans le cadre de l’animation et le fonctionnement de la maison de quartier Jacob — Rapporteur : Mme Maïdou
• 2026-04-27 : Acquisition de la parcelle de Mme GRAYLEN – 26 allée de Stalingrad 93190 Livry-Gargan — Rapporteur : M. Miloti

• Vœu Livry-Gargan, notre énergie ! Un renforcement des moyens de l’Education nationale au sein de nos établissements scolaires est nécessaire ! — Rapporteur : non indiqué
• Vœu Notre ambition : Livry-Gargan, notre force : Vous ! Demande de protection de la parcelle du 75 boulevard Roger-Salengro. — Rapporteur : non indiqué

• Questions diverses

Envoi complémentaire (14 avril 2026) : Abrogation de la délibération relative à la désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant à l’Agence Métropolitaine des mobilités partagées.
Envoi complémentaire (14 avril 2026) : Modification de la liste des commissaires à la commission communale des impôts directs.