Conseil municipal du 23 novembre 2023

Consulter l’ordre du jour :

1. Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT
   Rapporteur : M. MARTIN

2. Budget principal de la ville – DM2 – exercice 2023
   Rapporteur : M. MANTEL

3. Approbation de la prolongation de la DSP des marchés d’approvisionnements
   Rapporteur : Mme MAUROBET

4. Renouvellement de la convention entre la commune et l’APHP relative au dispositif régional de télémédecine OPHDIAT
   Rapporteur : Mme CARCEFF

5. Adhésion au Groupement de Coopération Sanitaire SESAN pour la solution ORTIF de mise en œuvre opérationnelle du dépistage de la rétinopathie diabétique
   Rapporteur : Mme CARCEFF

6. Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la ville de Livry- Gargan et la Mission locale pour l’Emploi de la DHUYS
   Rapporteur : Mme BORDES

7. Equilibre social de l’habitat – Passage à la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux et autorisation à  signer une convention bilatérale avec les bailleurs sociaux
   Rapporteur : M. BEREZIN

8. Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Lucie Aubrac dans le cadre de sa lutte contre la précarité menstruelle
   Rapporteur : Mme DI LORIO

9. Convention de coopération et de mutualisation relative à l’utilisation et à l’entretien des salles pluridisciplinaires du gymnase du collège Germaine Tillion
   Rapporteur : M. ARNAUD

10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Handball Club de Livry-Gargan pour le fonctionnement et le développement du club
    Rapporteur : M. ARNAUD

11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à  l’association Football Club de Livry-Gargan pour la création d’une section féminine
    Rapporteur : M. ARNAUD

12. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Rugby Club de Livry-Gargan pour l’organisation des évènements liés à l’accueil de la Coupe du monde de rugby en France
    Rapporteur : M. ARNAUD

13. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association la Croix Bleue des Arméniens de France pour soutenir leurs actions face à la crise humanitaire en Arménie
    Rapporteur : M. BARATTA

14. Reversement de la totalité de la recette de la billetterie de la soirée « AQUA-TELETHON » au profit du CALT
    Rapporteur : M. ARNAUD

15. Approbation de la convention d’offre de concours avec la société enviro conseil et travaux (ECT)
    Rapporteur : M. CARRATALA

16. Fixation de la tarification des espaces de vente Dans le cadre de la brocante aux jouets
    Rapporteur : Mme ADLANI

17. Fourniture de boissons et de denrées alimentaires à l’association CAL T pour la tenue d’un espace buvette et restauration lors de la brocante aux jouets
    Rapporteur : Mme ADLANI

18. Approbation de la Charte du bien-être animal
    Rapporteur : M. CARRATALA

19. La Rémunération des agents affectés au recensement rénové de la population
    Rapporteur : Mme MONIER

20. Versement relatif à  la dotation exceptionnelle attribuée aux communes pour la mise en œuvre d’une prime des personnels employés dans les centres de santé
    Rapporteur : M. MARKARIAN

21. Autorisations spéciales d’absence à l’occasion de certains évènements familiaux ou liées à la vie courante
    Rapporteur : M. MARKARIAN

22. Versement de la Prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
    Rapporteur : M. MARKARIAN

23. Modification du tableau des effectifs
    Rapporteur : M. MARKARIAN