Conseil municipal du 5 octobre 2023

Consulter l’ordre du jour :

1. Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT
   Rapporteur : Monsieur Pierre-Yves MARTIN

2. Approbation du PLUI de l’EPT Grand Paris – Grand Est
   Rapporteur : Donni MILOTI

3. Budget principal Ville 2023 – Décision modificative n°1
   Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL

4. Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget principal de la Ville
   Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL

5. Dotation aux provisions pour créances douteuses : Variation annuelle de la provision transmise par le Trésorier
   Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL

6. Acquisition comptable d’un véhicule auprès du service d’Aide à domicile du Centre Communal d’Action Sociale
   Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL

7. Rattachement du budget annexe de la résidence autonomie Jean Lebas au CCAS
   Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL

8. Avenant n°1 au Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis – Résidence autonomie Jean Lebas
   Rapporteur : Marie-Madeleine COLLET

9. Règlement intérieur d’occupation de la salle de restauration de la résidence autonomie Jean Lebas
   Rapporteur : Marie-Madeleine COLLET

10. Transfert de la mission d’évaluation et de suivi de l’Allocation Départementale Personnalisée d’Autonomie au Centre Communal d’Action Sociale
    Rapporteur : Madame Roselyne BORDES

11. Soirée Jeunes talents 2023 – Recettes reversées à l’association Horizon Cancer
    Rapporteur : Dounia MAKHLOUF

12. Désignation des lauréats de la Bourse aux projets Coup de pouce Jeunesse
    Rapporteur : Dounia MAKHLOUF

13. Conventions sport à l’école 2023-2024 – 1er trimestre de fonctionnement (novembre à décembre 2023)
    Rapporteur : Christophe CRALIS

14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Livry-Gargan Athlétisme pour l’organisation des Foulées Livryennes 2023
    Rapporteur : Christophe CRALIS

15. Signature de la convention d’objectifs et de financement  » Publics et Territoires  » Axe 4 – Maintien des équipements et services. Relaxation/yoga
    Rapporteur : Madame Lucie LE COZ

16. Attribution d’une subvention exceptionnelle Secours Populaire-Maroc-Lybie
    Rapporteur : Madame Kaïssa BOUDJEMAI

17. Gestion des parcelles constituant le périmètre des mesures de compensation
    Rapporteur : Henri CARRATALA

18. Recours à des collaborateurs occasionnels bénévoles et adoption de la convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole
    Rapporteur : Olivier MARKARIAN

19. Modification du tableau des effectifs
    Rapporteur : Olivier MARKARIAN