Conseil municipal du 20 juin 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal

Jeudi 20 juin 2024 à 19h00 à l’Espace Jules Verne

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux des séances des 21 décembre 2023, 08 février 2024 et 04 avril 2024

Délibérations et rapports

1. 2024-06-01 : Changement de dénomination de l’école élémentaire Jean Jaurès en école élémentaire Édith Piaf – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
2. 2024-06-02 : Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT – Rapporteur : M. le Maire
3. 2024-06-03 : Budget principal Ville – Vote de la Décision Modificative N°1 – Exercice 2024 – Rapporteur : M. MANTEL
4. 2024-06-04 : Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget principal de la Ville – Rapporteur : M. MANTEL
5. 2024-06-05 : Exonération de Taxe foncière sur les propriétés bâties de plus de 10 ans pour les travaux de rénovation énergétique – Rapporteur : M. MANTEL
6. 2024-06-06 : Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public communal entre la ville de Livry-Gargan et l’ADIL 93 au Point d’accès au droit – Rapporteur : Mme MONIER
7. 2024-06-07 : Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public communal entre la ville de Livry-Gargan et le Conseil départemental de l’accès au droit de la Seine-Saint-Denis « CDAD 93 » au Point d’accès au droit – Rapporteur : Mme MONIER
8. 2024-06-08 : Modification du règlement intérieur relatif au déroulement des cérémonies de mariage – Rapporteur : Mme MONIER
9. 2024-06-09 : Approbation de la convention d’adhésion à la centrale d’achat du SIFUREP (Syndicat intercommunal funéraire de la Région parisienne) – Rapporteur : Mme MONIER
10. 2024-06-10 : Modification des tarifs des cimetières et du columbarium – Rapporteur : Mme MONIER
11. 2024-06-11 : Convention avec l’Assurance retraite d’Île-de-France pour l’attribution d’une subvention à la Résidence autonomie Jean Lebas – Rapporteur : Mme COLLET
12. 2024-06-12 : Approbation du contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » et son projet communal – Approbation de la convention de subvention de la Maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
13. 2024-06-13 : Nomination de représentants (suppléants) à des conseils d’écoles maternelles et élémentaires – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
14. 2024-06-14 : Actualisation des tarifs des services péri et extrascolaires pour l’année scolaire 2024/2025 – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
15. 2024-06-15 : Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds métropolitain « Innover dans la ville » pour le projet de dématérialisation des démarches aux usagers pour les services Petite enfance et Enfance – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
16. 2024-06-16 : Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds métropolitain « Innover dans la ville » pour le projet du numérique au service de la réussite éducative – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
17. 2024-06-17 : Convention entre la Ville et l’Éducation nationale pour l’animation de la bibliothèque centre documentaire de l’école élémentaire Bayard – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
18. 2024-06-18 : Convention de partenariat avec la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis dans le cadre du dispositif d’aide aux vacances enfants pour la période 2024 à 2027 – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
19. 2024-06-19 : Convention relative à la mise en place d’un séjour labellisé « Colos apprenantes » – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
20. 2024-06-20 : Avenants n°2 aux conventions « Prestations de service unique » de la Caisse d’allocations familiales pour six établissements d’accueil du jeune enfant – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
21. 2024-06-21 : Convention entre la Ville et l’Institut médico-éducatif en vue de la création d’une unité d’enseignement maternelle autisme au sein de l’école maternelle Joséphine Baker – Rapporteur : Mme DJABALI
22. 2024-06-22 : Convention d’objectifs et de financement 2024-2025 avec la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis – 1er agrément Prestation de service jeunes (PS jeunes) – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
23. 2024-06-23 : Création de la carte jeune et adoption du règlement et de la convention de partenariat avec les commerçants – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
24. 2024-06-24 : Actualisation de la convention cadre entre la commune de Livry-Gargan et les collèges dans le cadre du dispositif ACTE (Accompagnement des collégiens temporairement exclus) – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
25. 2024-06-25 : Attribution des récompenses pour les bacheliers – année 2024 – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
26. 2024-06-26 : Désignation des lauréats de la deuxième session 2024 de la bourse aux projets « Coup de pouce jeunesse » à destination des Livryens âgés de 16 à 25 ans – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
27. 2024-06-27 : Convention de partenariat 2024-2025 entre la Commune et l’organisme de formation IFAC (Institut de formation, d’animation, et de conseils) pour la mise en place d’une formation BAFA sur site – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
28. 2024-06-28 : Convention de partenariat avec ENEDIS pour la réalisation d’une fresque murale sur un poste de distribution publique d’électricité – Rapporteur : M. LAFARGUE
29. 2024-06-29 : Convention métropolitaine dans le cadre de la dotation de billets pour les Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024 – Rapporteur : M. CRALIS
30. 2024-06-30 : Convention tripartite entre les communes de Clichy-sous-Bois, Livry-Gargan et Montfermeil pour l’organisation du dispositif « Bel été solidaire olympique et quartiers d’été 2024 » – Rapporteur : M. ARNAUD
31. 2024-06-31 : Actualisation des tarifs du Centre Nautique Roger Lebas – Rapporteur : M. ARNAUD
32. 2024-06-32 : Actualisation des tarifs des activités culturelles pour l’année 2024/2025 – Rapporteur : Mme MOULINAT-KERGOAT
33. 2024-06-33 : Adoption du projet d’établissement 2024-2030 et du règlement des études du Conservatoire – Rapporteur : Mme MOULINAT-KERGOAT
34. 2024-06-34 : Convention de mise à disposition d’une salle par la Commune au bénéfice du programme de langue, culture et civilisation roumaines – Rapporteur : M. BARATTA
35. 2024-06-35 : Distribution de places de cinéma et de bons d’achat dans le cadre du challenge « Mai à vélo » – Rapporteur : Mme HERRMANN
36. 2024-06-36 : Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une école primaire dite centre à Livry-Gargan – Rapporteur : M. LEROUX
37. 2024-06-37 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’opération de mise en sécurité d’un fontis et comblement par injection et de remise en état du Chemin des postes (Livry-Gargan) / allée Auguste Geneviève (Clichy-sous-Bois) – Rapporteur : M. LAFARGUE
38. 2024-06-38 : Actualisation des tarifs relatifs aux droits d’occupation du domaine public pour l’année 2024/2025 – Rapporteur : M. LAFARGUE
39. 2024-06-39 : Remboursement de la ville de Livry-Gargan à la ville de Vaujours suite à la prise en charge des travaux de nettoyage du site « allée de l’Est » – Rapporteur : M. LAFARGUE
40. 2024-06-40 : Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal pour le service public du Gaz, de l’Électricité et des Énergies locales en Île-de-France (SIGEIF) – Année 2022 – Rapporteur : M. LARFAGUE
41. 2024-06-41 : Rapport annuel d’activité du Syndicat des Eaux d’Île-de-France (SEDIF) sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2022 – Rapporteur : M. MILOTI
42. 2024-06-42 : Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) – Année 2022 – Rapporteur : M. CARRATALA
43. 2024-06-43 : Rapport sur le prix et la qualité du service public de déplacement urbain « La Navette » délégué par Île-de-France Mobilités – Année 2023 – Rapporteur : Mme HERRMANN
44. 2024-06-44 : Concession de service public portant sur la gestion et l’exploitation des marchés d’approvisionnement Chanzy et Jacob – Rapporteur : Mme MAUROBET
45. 2024-06-45 : Approbation du rapport d’activité 2023 en lien avec le label « Ville Amie des animaux » – Rapporteur : M. CARRATALA
46. 2024-06-46 : Politique Foncière – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023 – Rapporteur : M. MILOTI
47. 2024-06-47 : Projet d’inscription des cités-jardins du parc forestier de la Poudrerie – Rapporteur : M. CARRATALA
48. 2024-06-48 : Projet d’extension du classement du parc de la Poudrerie sur la commune de Livry-Gargan – Rapporteur : M. CARRATALA
49. 2024-06-49 : Candidature de la Commune au label « Ville européenne » – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
50. 2024-06-50 : Approbation de la mise en place d’une aide financière pour l’automatisation des portails des maisons individuelles à destination des Livryens – Rapporteur : M. MARKARIAN
51. 2024-06-51 : Approbation de la mise en place d’une aide financière auprès des propriétaires de maison individuelle et des copropriétés pour la plantation d’arbres – Rapporteur : M. MICONNET
52. 2024-06-52 : Convention de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat – copropriétés dégradées (OPAH-CD) entre l’Etablissement public territorial Grand Paris Grand Est, la Ville de Livry-Gargan, l’Etat et l’Agence nationale de l’habitat (ANAH) – Rapporteur : M. BÉRÉZIN
53. 2024-06-53 : Approbation et signature de la convention partenariale entre la ville de Livry-Gargan et la SACICAP de l’Anjou pour la période 2024-2030 – Rapporteur : M. BÉRÉZIN
54. 2024-06-54 : Garantie d’emprunts donnée à la société immobilière 3F – Opération d’acquisition-amélioration de 59 logements situés au 1, 3 et 5 avenue Sully à Livry-Gargan – Rapporteur : M. BÉRÉZIN
55. 2024-06-55 : Convention de réservation de logements à conclure avec la société immobilière 3F pour une opération d’acquisition-amélioration de 59 logements au 1, 3 et 5 avenue Sully à Livry-Gargan – Rapporteur : M. BÉRÉZIN
56. 2024-06-56 : Approbation du règlement du concours des maisons et balcons fleuris de la ville de Livry-Gargan – Rapporteur : M. MICONNET
57. 2024-06-57 : Approbation du plan pluriannuel d’investissement complémentaire du plan vélo – Rapporteur : Mme HERRMANN
58. 2024-06-58 : Approbation des tarifs et du règlement de la brocante municipale – Rapporteur : M. ATTARD
59. 2024-06-59 : Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. MARKARIAN
60. 2024-06-60 : Fixation des conditions de recrutement pour les postes susceptibles d’être pourvus par des agents contractuels avec des contrats de 3 ans – Rapporteur : M. MARKARIAN
61. 2024-06-61 : Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP), de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA) – Rapporteur : M. MARKARIAN
62. 2024-06-62 : Assouplissement exceptionnel du dispositif du télétravail pendant la période des jeux olympiques et paralympiques – Rapporteur : M. MARKARIAN
63. 2024-06-63 : Mise en œuvre du dispositif du télétravail pour les agents « aidants familiaux » – Rapporteur : M. MARKARIAN
64. 2024-06-64 : Recours au contrat d’apprentissage – Rapporteur : M. MARKARIAN
65. 2024-06-65 : Mise en place du réseau des assistants de prévention – Rapporteur : M. MARKARIAN
66. 2024-06-66 : Adoption d’un protocole transactionnel – Mme Sandra ATTIA – Rapporteur : M. MARKARIAN
67. 2024-06-67 : Organisation d’un service minimum d’accueil en cas de grève – Rapporteur : M. MARKARIAN
68. 2024-06-68 : Approbation de la convention de subvention avec la préfecture de SEINE-SAINT-DENIS au titre des séjours « ÉTÉ OLYMPIQUE » – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ

• Vœu sur l’école publique
• Questions diverses