Conseil municipal du 20 mars 2025

JEUDI 20 MARS 2025 À 19H00 À L’ESPACE JULES VERNE

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux du Conseil municipal du 17 octobre 2024, du 12 décembre 2024 et du 13 février 2025

Délibérations et rapports

1. 2025-03-01 : Communication du Maire – Article L.2122-22 du CGCT – Rapporteur : M. le Maire
2. 2025-03-02 : État récapitulatif des indemnités des élus – Rapporteur : M. le Maire
3. 2025-03-03 : Budget principal Ville – Affectation des résultats – Exercice 2024 – Rapporteur : M. Mantel
4. 2025-03-04 : Approbation de la convention à conclure avec la Région Île-de-France pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif « Aide à l’équipement en matériel scénique » pour l’acquisition de matériel d’éclairage à l’Espace Jules Verne et au Centre Culturel Yves Montand – Rapporteur : M. Mantel
5. 2025-03-05 : Ajustement d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Rapporteur : M. Mantel
6. 2025-03-06 : Budget principal de la Ville – Vote des taux 2025 de fiscalité directe locale – Rapporteur : M. Mantel
7. 2025-03-07 : Dotation aux provisions pour risques et charges – Constitution d’une provision pour risques contentieux – Rapporteur : M. Mantel
8. 2025-03-08 : Budget principal de la Ville – Exercice 2025 – Vote du budget primitif – Rapporteur : M. Mantel
9. 2025-03-09 : Remplacement du système de caution par l’émission de titres de recettes en cas de débordements occasionnant des préjudices dans le cadre des mariages – Rapporteur : Mme Monier
10. 2025-03-10 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe de découverte équitation de l’école élémentaire Bayard – Rapporteur : Mme Boudjemaï
11. 2025-03-11 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe de découverte à Saxi-Bourdon de l’école élémentaire Jean Jaurès 1 – Rapporteur : Mme Boudjemaï
12. 2025-03-12 : Mécénat quadrature pour les olympiades des accueils de loisirs – Rapporteur : Mme Boudjemaï
13. 2025-03-13 : Approbation de la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service lieux d’accueils enfants/parents (LAEP) Vendôme – Bonus territoire CTG – Rapporteur : Mme Le Coz
14. 2025-03-14 : Attribution des subventions aux associations – Rapporteur : M. Baratta
15. 2025-03-15 : Avenant aux conventions annuelles d’objectifs et de financements 2024 – Rapporteur : M. Baratta
16. 2025-03-16 : Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable – Année 2024 – Rapporteur : M. Carratala
17. 2025-03-17 : Adhésion à la centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms (CANUT) – Rapporteur : M. Chassain
18. 2025-03-18 : Attribution du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une école primaire centre à Livry-Gargan – Rapporteur : M. Leroux
19. 2025-03-19 : Modification des tarifs actualisés relatifs aux droits d’occupation du domaine public – Rapporteur : M. Lafargue
20. 2025-03-20 : Recours aux personnels enseignants extérieurs et fixation des taux de rémunération – Rapporteur : M. Markarian
21. 2025-03-21 : Fixation des indemnités des élus et répartition de l’enveloppe globale – Rapporteur : M. Markarian
22. 2025-03-22 : Indemnité aux élus – Fixation du montant après majoration – Rapporteur : M. Markarian
23. 2025-03-23 : Adoption de la Charte du budget participatif de Livry-Gargan – Rapporteur : M. Aidoudi

• Questions diverses