Conseil municipal du 16 octobre 2025

JEUDI 16 OCTOBRE À 19 h 30 À L’ESPACE JULES VERNE

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2025

Délibérations et rapports

1. 2025-10-01 : Communication du Maire — Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
2. 2025-10-02 : Budget principal Ville — Décision modificative n° 2 – 2025 — Rapporteur : M. Mantel
3. 2025-10-03 : Admission en non-valeur des produits irrécouvrables — Budget principal Ville — Rapporteur : M. Mantel
4. 2025-10-04 : Ajustement d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) — Rapporteur : M. Mantel
5. 2025-10-05 : Attribution de subvention pour la rénovation thermique du groupe scolaire Bayard au titre du Fonds d’investissement métropolitain (FIM) 2024 – Métropole du Grand Paris — Rapporteur : M. Cralis
6. 2025-10-06 : Attribution de subvention pour la réfection de la toiture du gymnase Jean-Jaurès au titre du FIM 2024 – Métropole du Grand Paris — Rapporteur : M. Cralis
7. 2025-10-07 : Approbation de la convention avec la Région Île-de-France pour le versement d’une subvention pour la création du Cabinet médical Vauban — Rapporteur : M. Cralis
8. 2025-10-08 : Approbation de l’adhésion à la centrale d’achat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) — Rapporteur : M. Chassain
9. 2025-10-09 : Adhésion à l’association Centre Hubertine-Auclert — Rapporteur : Mme Fournier
10. 2025-10-10 : Approbation d’une convention relative à l’organisation d’une collecte solidaire au profit du Secours populaire — Rapporteur : Mme Adlani
11. 2025-10-11 : Fourniture de boissons et de denrées alimentaires à l’association Collectif des Associations Livryennes (CALT) pour la buvette de la brocante aux jouets — Rapporteur : Mme Adlani
12. 2025-10-12 : Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des Enfants — Rapporteur : Mme Adlani
13. 2025-10-13 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Lyriakéa pour le projet Andalouse — Rapporteur : M. Baratta
14. 2025-10-14 : Avis sur le Plan local des mobilités de Grand Paris Grand Est — Rapporteur : Mme Herrmann
15. 2025-10-15 : Garantie d’emprunt à la société Toit et Joie — Acquisition en VEFA de 49 logements – 21-23 allée Hoche, Livry-Gargan — Rapporteur : M. Berezin
16. 2025-10-16 : Convention de réservation de logements avec Toit et Joie — VEFA 49 logements – 21-23 allée Hoche, Livry-Gargan — Rapporteur : M. Berezin
17. 2025-10-17 : Garantie d’emprunt à Toit et Joie — Acquisition en VEFA de 21 logements – 15-17 allée Hoche, Livry-Gargan — Rapporteur : M. Berezin
18. 2025-10-18 : Convention de réservation de logements avec Toit et Joie — VEFA 21 logements – 15-17 allée Hoche, Livry-Gargan — Rapporteur : M. Berezin
19. 2025-10-19 : Prolongation de la validité des cartes d’entrée au centre nautique Roger-Lebas — Rapporteur : M. Arnaud
20. 2025-10-20 : Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Sport à l’école » — Rapporteur : M. Arnaud
21. 2025-10-21 : Approbation des conditions d’acquisition de la parcelle sise 7-9 rue du 8 Mai 1945 pour l’édification d’une nouvelle école primaire — Rapporteur : M. Miloti
22. 2025-10-22 : Recours aux contrats d’apprentissage — Rapporteur : M. Markarian
23. 2025-10-23 : Modification du tableau des effectifs — Rapporteur : M. Markarian
24. 2025-10-24 : Attribution de subvention exceptionnelle au lycée Henri-Sellier pour l’organisation d’un séjour à New-York — Rapporteur : Mme Di Orio
25. 2025-10-25 : Attribution de subvention exceptionnelle à l’association Handball-Club de Livry-Gargan pour le projet d’inclusion : Handiball — Rapporteur : M. Baratta

• Questions diverses

Envoi complémentaire (9 octobre 2025) : Modification de la délibération n° 2025-10-20 – Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Sport à l’école ».