Conseil municipal du 11 décembre 2025

JEUDI 11 DÉCEMBRE À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 octobre 2025

Délibérations et rapports

1. 2025-12-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
2. 2025-12-02 : Rémunération des agents affectés au recensement rénové de la population — Rapporteur : Mme MONIER
3. 2025-12-03 : Approbation de l’adhésion de la commune de Neuilly-Plaisance aux syndicats du SIFUREP (Syndicat Intercommunal funéraire de la région parisienne) au titre de la compétence « Service extérieure des pompes funèbres » — Rapporteur : Mme MONIER
4. 2025-12-04 : Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement BP 2026 — Rapporteur : M. MANTEL
5. 2025-12-05 : Ajustement d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) — Rapporteur : M. MANTEL
6. 2025-12-06 : Attribution d’un acompte de subvention 2026 au CCAS — Rapporteur : M. MANTEL
7. 2025-12-07 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour le réaménagement du square Bayard en îlot de fraîcheur — Rapporteur : M. CRALIS
8. 2025-12-08 : Approbation de la convention à conclure avec l’Agence Régionale de Santé pour le versement d’une subvention pour la rénovation et la sécurisation (rénovation complète de la toiture) du centre municipal de santé Simone Veil — Rapporteur : M. CRALIS
9. 2025-12-09 : Convention à conclure avec la Région Ile-de-France pour le versement d’une subvention pour l’acquisition, le paramétrage et la mise en service d’une plateforme « Cocoparks » de gestion intelligente du trafic et du stationnement — Rapporteur : M. CRALIS
10. 2025-12-10 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour l’acquisition, le paramétrage et la mise en service d’une plateforme « Cocoparks » de gestion intelligente du trafic et du stationnement au titre du dispositif « Innover Dans La Ville » — Rapporteur : M. CRALIS
11. 2025-12-11 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour l’acquisition, l’installation et la mise en service d’un logiciel courrier dans le cadre du Fonds « Innover Dans La Ville » — Rapporteur : M. CRALIS
12. 2025-12-12 : Approbation de la convention triennale de partenariat relative au recrutement et au financement d’un poste d’intervenant social au sein du commissariat de Police de Livry-Gargan — Rapporteur : Mme FOURNIER
13. 2025-12-13 : Convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire – Pass de Ville 2025 — Rapporteur : Mme CARCREFF
14. 2025-12-14 : Convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire – Contrat Local de Santé – Coordination 2025-2028 — Rapporteur : Mme CARCREFF
15. 2025-12-15 : Convention de coopération avec mise à disposition de personnel médical entre le GROUPE HOSPITALIER DU TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST, SITE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER et le CENTRE MUNICIPAL DE SANTE SIMONE VEIL DE LIVRY-GARGAN — Rapporteur : Mme CARCREFF
16. 2025-12-16 : Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Livry-Gargan et la mission locale pour l’emploi de la DHUYS — Rapporteur : Mme BORDES
17. 2025-12-17 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à la fondation 30 MILLIONS D’AMIS pour la prise en charge d’un chien victime d’un acte de cruauté — Rapporteur : Mme BERTHE
18. 2025-12-18 : Désignation des lauréats de la troisième session Coup de Pouce Jeunesse 2025 — Rapporteur : Mme MAKHLOUF
19. 2025-12-19 : Renouvellement de la convention de partenariat entre l’association Française de pédagogie Suzuki et le conservatoire de la Ville de Livry-Gargan — Rapporteur : Mme MOULINAT-KERGOAT
20. 2025-12-20 : Approbation de la convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs dans le domaine des activités artistiques — Rapporteur : Mme MOULINAT-KERGOAT
21. 2025-12-21 : Approbation de l’avenant 2025 de la convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale 2023-25 avec le département de la Seine-Saint-Denis — Rapporteur : Mme MOULINAT-KERGOAT
22. 2025-12-22 : Approbation des conventions d’objectifs et de financement « Fonds de modernisation des établissements d’accueil du jeune enfant » de la Caisse d’Allocations Familiales pour six établissements — Rapporteur : Mme LE COZ
23. 2025-12-23 : Approbation de l’avenant n°2 à la convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements accordée à Immobilière 3F dans le cadre de la construction de 39 logements au 4, 6, 8 boulevard Gutenberg — Rapporteur : M. BEREZIN
24. 2025-12-24 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs à conclure avec les associations percevant une subvention supérieure ou égale à 23 000 euros — Rapporteur : M. BARATTA
25. 2025-12-25 : Avance des 4/12ème des subventions accordées aux associations dans l’attente du vote du budget primitif 2026 — Rapporteur : M. BARATTA
26. 2025-12-26 : Rapport d’activité annuel 2024 de la société SAS MANDON titulaire de la délégation de service public pour la gestion des marchés d’approvisionnement de la Commune – Période du 1er janvier au 30 juin 2024 — Rapporteur : Mme MAUROBET
27. 2025-12-27 : Rapport d’activité annuel 2024 de la société LOISEAU MARCHES titulaire de la délégation de service public pour la gestion des marchés d’approvisionnement de la Commune – Période du 1er juillet au 31 décembre 2024 — Rapporteur : Mme MAUROBET
28. 2025-12-28 : Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par M. le Maire au titre de l’année 2026 — Rapporteur : M. KOUCEM
29. 2025-12-29 : Autorisation du conseil municipal à proroger les délais de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP) pour les travaux non encore réalisés — Rapporteur : Mme DJABALI
30. 2025-12-30 : Abroge et remplace la délibération n°2024-12-42 relative à l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) concernant les agents de la filière de la police municipale — Rapporteur : M. MARKARIAN
31. 2025-12-31 : Modification du tableau des effectifs – Délibération cadre — Rapporteur : M. MARKARIAN
32. 2025-12-32 : Rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) – Année 2023 — Rapporteur : M. CARRATALA
33. 2025-12-33 : Rapport annuel d’activité du Syndicat des eaux d’Ile de France (SEDIF) sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2023 — Rapporteur : M. MILOTI
34. 2025-12-34 : Rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile de France (SIGEIF) sur le prix et la qualité du service public du gaz, de l’électricité et des énergies locales – Année 2023 — Rapporteur : M. LAFARGUE
35. 2025-12-35 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de déplacement urbain « La navette » délégué par Ile-de-France Mobilités – Année 2024 — Rapporteur : Mme HERRMANN

• Questions diverses

Envoi complémentaire (5 décembre 2025) : Ajout de la délibération n°2025-12-36 « Budget principal Ville – Décision modificative n°3 », rapporteur : M. MANTEL.