Conseil municipal du 20 février 2026

VENDREDI 20 FÉVRIER À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2025

Délibérations et rapports

1. 2026-02-01 : Communication du Maire — Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
2. 2026-02-02 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les hommes et les femmes — 2025 — Rapporteur : Mme FOURNIER
3. 2026-02-03 : Rapport annuel sur la situation en matière de Développement durable — Année 2025 — Rapporteur : M. CARRATALA
4. 2026-02-04 : Budget principal Ville — Débat d’orientation budgétaire 2026 — Rapport d’Orientation budgétaire — Rapporteur : M. MANTEL
5. 2026-02-05 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour la dématérialisation des inscriptions aux activités du service jeunesse dans le cadre du fonds « innover dans la ville » — Rapporteur : M. CRALIS
6. 2026-02-06 : Approbation de la convention à conclure avec la Région Île-de-France pour la rénovation et la sécurisation (réfection complète de la toiture) du centre municipal de santé Simone Veil — Rapporteur : M. CRALIS
7. 2026-02-07 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour l’aménagement de voies cyclables dans le cadre du dispositif « Fonds d’Investissement Métropolitain » — Rapporteur : Mme HERRMANN
8. 2026-02-08 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour la dimension énergétique du projet de réhabilitation du dojo Gutemberg dans le cadre du dispositif « Fonds d’Investissement Métropolitain » — Rapporteur : M. CRALIS
9. 2026-02-09 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds « Innover dans la Ville » au titre du « Programme Métropolitain de Développement des tiers lieux » pour le projet de réalisation de travaux d’aménagement en vue de la création d’un tiers lieu au sein du Centre Culturel Yves Montand — Rapporteur : M. CRALIS
10. 2026-02-10 : Approbation de la création d’une maison de quartier Gargan — Rapporteur : Mme GUIMARAES
11. 2026-02-11 : Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis — Subvention pour le contrat local d’accompagnement à la solidarité (CLAS) et bonus associés — Rapporteur : Mme MAKHLLOUF
12. 2026-02-12 : Désignation des lauréats de la première session coups de pouce jeunesse 2026 — Rapporteur : Mme MAKHLLOUF
13. 2026-02-13 : Abrogation et modification de la Charte du Budget Participatif de Livry-Gargan — Rapporteur : M. AIDOUDI
14. 2026-02-14 : Nouvelles modalités relatives à la participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation — Rapporteur : M. MARKARIAN
15. 2026-02-15 : Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique — Rapporteur : M. MARKARIAN
16. 2026-02-16 : Dérogation au plafonnement des heures supplémentaires des agents dans le cadre des élections municipales — Rapporteur : M. MARKARIAN
17. 2026-02-17 : Modification du maintien de l’IFSE des agents placés en congé de longue maladie (CLM), en congé de grave maladie (CGM) ou en congé de longue durée (CLD) — Rapporteur : M. MARKARIAN
18. 2026-02-18 : Modification du tableau des effectifs — Rapporteur : M. MARKARIAN

• Questions diverses