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Conseil municipal du 30 mars 2026

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LUNDI 30 MARS À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 février 2026

Délibérations et rapports

  • 2026-03-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-02 : Délégation du Conseil Municipal au Maire – Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-03 : Fixation des indemnités des élus et répartition de l’enveloppe globale — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-04 : Indemnités du Maire – Fixation du montant alloué après majoration — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-05 : Désignation des élus à la commission d’appel d’offres — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-06 : Désignation des élus à la commission de délégation de service public — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-07 : Fixation du nombre d’élus à la commission consultative des services publics locaux — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-08 : Désignation des élus à la commission consultative des services publics locaux — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-09 : Approbation de la liste des commissaires à la commission communale des impôts directs — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-10 : Composition de la commission de contrôle des listes électorales — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-11 : Création de la commission communale pour l’accessibilité et désignation des élus — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-12 : Désignation des membres du Conseil municipal chargés d’élaborer le règlement intérieur du Conseil municipal — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-13 : Fixation du nombre de représentants de la Ville de Livry-Gargan au Centre Communal d’Action Sociale de Livry-Gargan — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-14 : Désignation et élection des représentants de la Ville de Livry-Gargan au Centre Communal d’Action Sociale de Livry-Gargan — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-15 : Election des représentants à l’Agence France Locale — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-16 : Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant au Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-17 : Désignation du délégué titulaire et suppléant au service public du gaz, de l’électricité et des énergies locales en Île-de-France — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-18 : Election des conseillers territoriaux au sein du Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial – Grand Paris Grand Est — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-19 : Désignation des représentants titulaire et suppléant de la Commune de Livry-Gargan à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales (CLECT) de l’Etablissement Public Territorial – Grand Paris Grand Est — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-20 : Désignation des représentants au comité stratégique de la société du Grand Paris — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-21 : Désignation du délégué titulaire et suppléant au comité syndical du Syndicat Intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP) — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-22 : Désignation des représentants de la Ville de Livry-Gargan à l’Institut Médicoéducatif de Livry-Gargan — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-23 : Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « Emile Gérard » — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-24 : Désignation du représentant de la Ville au Collège des Elus de l’Assemblée Générale de la mission locale pour l’emploi de la DHUYS — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-25 : Désignation des représentants de la Commune de Livry-Gargan au sein des conseils d’écoles des établissements du 1er degré et du second degré — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-26 : Désignation des représentants de la Commune de Livry-Gargan au sein des Conseils d’Administration des collèges et Lycées de Livry-Gargan — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-27 : Désignation des représentants au Collège des élus du Comité National d’Action Sociale pour le personnel des Collectivités Territoriales et de leurs établissements publics — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-28 : Création de la commission permanente administration générale et service à la population — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-29 : Désignation des membres de la commission permanente administration générale — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-30 : Désignation des membres de la commission permanente service à la population — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-31 : Création de la commission consultative ad hoc du règlement général de la voirie communale des voies privées ouvertes à la circulation publique — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-32 : Exercice du droit individuel à la formation des élus — Rapporteur : M. le Maire
  • 2026-03-33 : Indemnité pour frais de représentation du Maire — Rapporteur : M. MARKARIAN
  • 2026-03-34 : Remboursement des frais de déplacement engagés par les élus de la Commune de Livry-Gargan au titre d’un mandat spécial — Rapporteur : M. MARKARIAN
  • 2026-03-35 : Remboursement des frais des élus engagés au nom de la Commune de Livry-Gargan au titre de leur mandat électif — Rapporteur : M. MARKARIAN
  • 2026-03-36 : Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant à l’Agence Métropolitaine des mobilités partagées — Rapporteur : M. le Maire
  • Questions diverses

ODJ_CM_20260330Télécharger
Buste de Marianne photographié à l’intérieur de l’Académie du Climat à Paris

Conseil municipal d’installation du 21 mars 2026

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SAMEDI 21 MARS À 10 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Appel nominal
  2. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  3. Désignation des scrutateurs

Délibérations et rapports

2026-03-01 : Election du Maire

2026-03-02 : Détermination du nombre des adjoints au Maire

2026-03-03 : Election des adjoints au Maire

Lecture de la charte de l’élu local

ODJ-CM-20260321Télécharger

Conseil municipal du 20 février 2026

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VENDREDI 20 FÉVRIER À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2025

Délibérations et rapports

  1. 2026-02-01 : Communication du Maire — Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
  2. 2026-02-02 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les hommes et les femmes — 2025 — Rapporteur : Mme FOURNIER
  3. 2026-02-03 : Rapport annuel sur la situation en matière de Développement durable — Année 2025 — Rapporteur : M. CARRATALA
  4. 2026-02-04 : Budget principal Ville — Débat d’orientation budgétaire 2026 — Rapport d’Orientation budgétaire — Rapporteur : M. MANTEL
  5. 2026-02-05 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour la dématérialisation des inscriptions aux activités du service jeunesse dans le cadre du fonds « innover dans la ville » — Rapporteur : M. CRALIS
  6. 2026-02-06 : Approbation de la convention à conclure avec la Région Île-de-France pour la rénovation et la sécurisation (réfection complète de la toiture) du centre municipal de santé Simone Veil — Rapporteur : M. CRALIS
  7. 2026-02-07 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour l’aménagement de voies cyclables dans le cadre du dispositif « Fonds d’Investissement Métropolitain » — Rapporteur : Mme HERRMANN
  8. 2026-02-08 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour la dimension énergétique du projet de réhabilitation du dojo Gutemberg dans le cadre du dispositif « Fonds d’Investissement Métropolitain » — Rapporteur : M. CRALIS
  9. 2026-02-09 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fonds « Innover dans la Ville » au titre du « Programme Métropolitain de Développement des tiers lieux » pour le projet de réalisation de travaux d’aménagement en vue de la création d’un tiers lieu au sein du Centre Culturel Yves Montand — Rapporteur : M. CRALIS
  10. 2026-02-10 : Approbation de la création d’une maison de quartier Gargan — Rapporteur : Mme GUIMARAES
  11. 2026-02-11 : Approbation de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis — Subvention pour le contrat local d’accompagnement à la solidarité (CLAS) et bonus associés — Rapporteur : Mme MAKHLLOUF
  12. 2026-02-12 : Désignation des lauréats de la première session coups de pouce jeunesse 2026 — Rapporteur : Mme MAKHLLOUF
  13. 2026-02-13 : Abrogation et modification de la Charte du Budget Participatif de Livry-Gargan — Rapporteur : M. AIDOUDI
  14. 2026-02-14 : Nouvelles modalités relatives à la participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation — Rapporteur : M. MARKARIAN
  15. 2026-02-15 : Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique — Rapporteur : M. MARKARIAN
  16. 2026-02-16 : Dérogation au plafonnement des heures supplémentaires des agents dans le cadre des élections municipales — Rapporteur : M. MARKARIAN
  17. 2026-02-17 : Modification du maintien de l’IFSE des agents placés en congé de longue maladie (CLM), en congé de grave maladie (CGM) ou en congé de longue durée (CLD) — Rapporteur : M. MARKARIAN
  18. 2026-02-18 : Modification du tableau des effectifs — Rapporteur : M. MARKARIAN

  • Questions diverses

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Conseil municipal du 11 décembre 2025

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JEUDI 11 DÉCEMBRE À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 octobre 2025

Délibérations et rapports

  1. 2025-12-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
  2. 2025-12-02 : Rémunération des agents affectés au recensement rénové de la population — Rapporteur : Mme MONIER
  3. 2025-12-03 : Approbation de l’adhésion de la commune de Neuilly-Plaisance aux syndicats du SIFUREP (Syndicat Intercommunal funéraire de la région parisienne) au titre de la compétence « Service extérieure des pompes funèbres » — Rapporteur : Mme MONIER
  4. 2025-12-04 : Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement BP 2026 — Rapporteur : M. MANTEL
  5. 2025-12-05 : Ajustement d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) — Rapporteur : M. MANTEL
  6. 2025-12-06 : Attribution d’un acompte de subvention 2026 au CCAS — Rapporteur : M. MANTEL
  7. 2025-12-07 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour le réaménagement du square Bayard en îlot de fraîcheur — Rapporteur : M. CRALIS
  8. 2025-12-08 : Approbation de la convention à conclure avec l’Agence Régionale de Santé pour le versement d’une subvention pour la rénovation et la sécurisation (rénovation complète de la toiture) du centre municipal de santé Simone Veil — Rapporteur : M. CRALIS
  9. 2025-12-09 : Convention à conclure avec la Région Ile-de-France pour le versement d’une subvention pour l’acquisition, le paramétrage et la mise en service d’une plateforme « Cocoparks » de gestion intelligente du trafic et du stationnement — Rapporteur : M. CRALIS
  10. 2025-12-10 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour l’acquisition, le paramétrage et la mise en service d’une plateforme « Cocoparks » de gestion intelligente du trafic et du stationnement au titre du dispositif « Innover Dans La Ville » — Rapporteur : M. CRALIS
  11. 2025-12-11 : Approbation de la convention à conclure avec la Métropole du Grand Paris pour le versement d’une subvention pour l’acquisition, l’installation et la mise en service d’un logiciel courrier dans le cadre du Fonds « Innover Dans La Ville » — Rapporteur : M. CRALIS
  12. 2025-12-12 : Approbation de la convention triennale de partenariat relative au recrutement et au financement d’un poste d’intervenant social au sein du commissariat de Police de Livry-Gargan — Rapporteur : Mme FOURNIER
  13. 2025-12-13 : Convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire – Pass de Ville 2025 — Rapporteur : Mme CARCREFF
  14. 2025-12-14 : Convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire – Contrat Local de Santé – Coordination 2025-2028 — Rapporteur : Mme CARCREFF
  15. 2025-12-15 : Convention de coopération avec mise à disposition de personnel médical entre le GROUPE HOSPITALIER DU TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST, SITE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER et le CENTRE MUNICIPAL DE SANTE SIMONE VEIL DE LIVRY-GARGAN — Rapporteur : Mme CARCREFF
  16. 2025-12-16 : Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Livry-Gargan et la mission locale pour l’emploi de la DHUYS — Rapporteur : Mme BORDES
  17. 2025-12-17 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à la fondation 30 MILLIONS D’AMIS pour la prise en charge d’un chien victime d’un acte de cruauté — Rapporteur : Mme BERTHE
  18. 2025-12-18 : Désignation des lauréats de la troisième session Coup de Pouce Jeunesse 2025 — Rapporteur : Mme MAKHLOUF
  19. 2025-12-19 : Renouvellement de la convention de partenariat entre l’association Française de pédagogie Suzuki et le conservatoire de la Ville de Livry-Gargan — Rapporteur : Mme MOULINAT-KERGOAT
  20. 2025-12-20 : Approbation de la convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs dans le domaine des activités artistiques — Rapporteur : Mme MOULINAT-KERGOAT
  21. 2025-12-21 : Approbation de l’avenant 2025 de la convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale 2023-25 avec le département de la Seine-Saint-Denis — Rapporteur : Mme MOULINAT-KERGOAT
  22. 2025-12-22 : Approbation des conventions d’objectifs et de financement « Fonds de modernisation des établissements d’accueil du jeune enfant » de la Caisse d’Allocations Familiales pour six établissements — Rapporteur : Mme LE COZ
  23. 2025-12-23 : Approbation de l’avenant n°2 à la convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements accordée à Immobilière 3F dans le cadre de la construction de 39 logements au 4, 6, 8 boulevard Gutenberg — Rapporteur : M. BEREZIN
  24. 2025-12-24 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs à conclure avec les associations percevant une subvention supérieure ou égale à 23 000 euros — Rapporteur : M. BARATTA
  25. 2025-12-25 : Avance des 4/12ème des subventions accordées aux associations dans l’attente du vote du budget primitif 2026 — Rapporteur : M. BARATTA
  26. 2025-12-26 : Rapport d’activité annuel 2024 de la société SAS MANDON titulaire de la délégation de service public pour la gestion des marchés d’approvisionnement de la Commune – Période du 1er janvier au 30 juin 2024 — Rapporteur : Mme MAUROBET
  27. 2025-12-27 : Rapport d’activité annuel 2024 de la société LOISEAU MARCHES titulaire de la délégation de service public pour la gestion des marchés d’approvisionnement de la Commune – Période du 1er juillet au 31 décembre 2024 — Rapporteur : Mme MAUROBET
  28. 2025-12-28 : Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par M. le Maire au titre de l’année 2026 — Rapporteur : M. KOUCEM
  29. 2025-12-29 : Autorisation du conseil municipal à proroger les délais de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (AD’AP) pour les travaux non encore réalisés — Rapporteur : Mme DJABALI
  30. 2025-12-30 : Abroge et remplace la délibération n°2024-12-42 relative à l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) concernant les agents de la filière de la police municipale — Rapporteur : M. MARKARIAN
  31. 2025-12-31 : Modification du tableau des effectifs – Délibération cadre — Rapporteur : M. MARKARIAN
  32. 2025-12-32 : Rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) – Année 2023 — Rapporteur : M. CARRATALA
  33. 2025-12-33 : Rapport annuel d’activité du Syndicat des eaux d’Ile de France (SEDIF) sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2023 — Rapporteur : M. MILOTI
  34. 2025-12-34 : Rapport annuel d’activité du Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile de France (SIGEIF) sur le prix et la qualité du service public du gaz, de l’électricité et des énergies locales – Année 2023 — Rapporteur : M. LAFARGUE
  35. 2025-12-35 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de déplacement urbain « La navette » délégué par Ile-de-France Mobilités – Année 2024 — Rapporteur : Mme HERRMANN

  • Questions diverses

Envoi complémentaire (5 décembre 2025) : Ajout de la délibération n°2025-12-36 « Budget principal Ville – Décision modificative n°3 », rapporteur : M. MANTEL.

ODJ_CM_11_12_2025Télécharger

Conseil municipal du 16 octobre 2025

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JEUDI 16 OCTOBRE À 19 h 30 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2025

Délibérations et rapports

  1. 2025-10-01 : Communication du Maire — Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
  2. 2025-10-02 : Budget principal Ville — Décision modificative n° 2 – 2025 — Rapporteur : M. Mantel
  3. 2025-10-03 : Admission en non-valeur des produits irrécouvrables — Budget principal Ville — Rapporteur : M. Mantel
  4. 2025-10-04 : Ajustement d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) — Rapporteur : M. Mantel
  5. 2025-10-05 : Attribution de subvention pour la rénovation thermique du groupe scolaire Bayard au titre du Fonds d’investissement métropolitain (FIM) 2024 – Métropole du Grand Paris — Rapporteur : M. Cralis
  6. 2025-10-06 : Attribution de subvention pour la réfection de la toiture du gymnase Jean-Jaurès au titre du FIM 2024 – Métropole du Grand Paris — Rapporteur : M. Cralis
  7. 2025-10-07 : Approbation de la convention avec la Région Île-de-France pour le versement d’une subvention pour la création du Cabinet médical Vauban — Rapporteur : M. Cralis
  8. 2025-10-08 : Approbation de l’adhésion à la centrale d’achat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) — Rapporteur : M. Chassain
  9. 2025-10-09 : Adhésion à l’association Centre Hubertine-Auclert — Rapporteur : Mme Fournier
  10. 2025-10-10 : Approbation d’une convention relative à l’organisation d’une collecte solidaire au profit du Secours populaire — Rapporteur : Mme Adlani
  11. 2025-10-11 : Fourniture de boissons et de denrées alimentaires à l’association Collectif des Associations Livryennes (CALT) pour la buvette de la brocante aux jouets — Rapporteur : Mme Adlani
  12. 2025-10-12 : Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des Enfants — Rapporteur : Mme Adlani
  13. 2025-10-13 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Lyriakéa pour le projet Andalouse — Rapporteur : M. Baratta
  14. 2025-10-14 : Avis sur le Plan local des mobilités de Grand Paris Grand Est — Rapporteur : Mme Herrmann
  15. 2025-10-15 : Garantie d’emprunt à la société Toit et Joie — Acquisition en VEFA de 49 logements – 21-23 allée Hoche, Livry-Gargan — Rapporteur : M. Berezin
  16. 2025-10-16 : Convention de réservation de logements avec Toit et Joie — VEFA 49 logements – 21-23 allée Hoche, Livry-Gargan — Rapporteur : M. Berezin
  17. 2025-10-17 : Garantie d’emprunt à Toit et Joie — Acquisition en VEFA de 21 logements – 15-17 allée Hoche, Livry-Gargan — Rapporteur : M. Berezin
  18. 2025-10-18 : Convention de réservation de logements avec Toit et Joie — VEFA 21 logements – 15-17 allée Hoche, Livry-Gargan — Rapporteur : M. Berezin
  19. 2025-10-19 : Prolongation de la validité des cartes d’entrée au centre nautique Roger-Lebas — Rapporteur : M. Arnaud
  20. 2025-10-20 : Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Sport à l’école » — Rapporteur : M. Arnaud
  21. 2025-10-21 : Approbation des conditions d’acquisition de la parcelle sise 7-9 rue du 8 Mai 1945 pour l’édification d’une nouvelle école primaire — Rapporteur : M. Miloti
  22. 2025-10-22 : Recours aux contrats d’apprentissage — Rapporteur : M. Markarian
  23. 2025-10-23 : Modification du tableau des effectifs — Rapporteur : M. Markarian
  24. 2025-10-24 : Attribution de subvention exceptionnelle au lycée Henri-Sellier pour l’organisation d’un séjour à New-York — Rapporteur : Mme Di Orio
  25. 2025-10-25 : Attribution de subvention exceptionnelle à l’association Handball-Club de Livry-Gargan pour le projet d’inclusion : Handiball — Rapporteur : M. Baratta

  • Questions diverses

Envoi complémentaire (9 octobre 2025) : Modification de la délibération n° 2025-10-20 – Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Sport à l’école ».

ODJ-CM-16-10-25Télécharger

Conseil municipal du 3 juillet 2025

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JEUDI 3 JUILLET À 19H00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 mai 2025

Délibérations et rapports

  1. 2025-07-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-22 du CGCT – Rapporteur : M. le Maire
  2. 2025-07-02 : Ajustement d’autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) – Rapporteur : M. MANTEL
  3. 2025-07-03 : Budget principal Ville – Décision modificative n°1 – Exercice 2025 – Rapporteur : M. MANTEL
  4. 2025-07-04 : Dotation aux provisions pour risques et charges – Ajustement de la provision pour Compte Épargne Temps 2024 – Rapporteur : M. MANTEL
  5. 2025-07-05 : Approbation du contrat à conclure avec la Métropole du Grand Paris au titre du fonds d’intervention métropolitain à l’artisanat, au commerce et aux services (FIMACS) – Programme « Centre-Villes-Vivants » – Édition 3 – Rapporteur : M. CRALIS
  6. 2025-07-06 : Approbation de la convention à conclure avec la Région Île-de-France pour une subvention pour la réalisation de deux courts de pickleball au parc des sports Alfred-Marcel Vincent – Rapporteur : M. CRALIS
  7. 2025-07-07 : Approbation de la convention d’objectifs et de financement « Publics et Territoires » avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour l’accueil des enfants en situation de handicap dans les structures de droit commun – Rapporteur : Mme DJABALI
  8. 2025-07-08 : Abrogation et remplacement de la délibération n°2024-12-38 relative à la cession de parcelle à l’IME – Rapporteur : Mme DJABALI
  9. 2025-07-09 : Approbation du contrat local de santé de Livry-Gargan – Rapporteur : Mme CARCREFF
  10. 2025-07-10 : Actualisation des tarifs des activités péri et extrascolaires – Année 2025–2026 – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
  11. 2025-07-11 : Attribution d’une subvention exceptionnelle de 1 243 € à la Maison des Lycéens du lycée André Bouloche pour le projet « Identité.s » – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
  12. 2025-07-12 : Soirée Jeunes Talents 2025 – Recettes reversées à l’association Horizon Cancer – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
  13. 2025-07-13 : Modification du règlement du dispositif « Carte Jeune » – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
  14. 2025-07-14 : Désignation des lauréats de la deuxième session Coup de pouce Jeunesse 2025 – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
  15. 2025-07-15 : Poursuite du dispositif Ikaria et approbation des conventions « Docaposte Applicam » – Rapporteur : Mme MOULINAT-KERGOAT
  16. 2025-07-16 : Actualisation des tarifs des activités culturelles – Rapporteur : Mme MOULINAT-KERGOAT
  17. 2025-07-17 : Approbation des tarifs et demande d’agrément en tant que centre social auprès de la CAF pour la Maison de Quartier Jacob – Rapporteur : Mme GUIMARAES
  18. 2025-07-18 : Création d’un tiers-lieu au centre culturel cinéma Yves Montand – Rapporteur : M. CHASSAIN
  19. 2025-07-19 : Modification du dispositif Prescri’forme – Rapporteur : M. ARNAUD
  20. 2025-07-20 : Approbation de l’avenant n°1 à la convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements avec Immobilière 3F pour l’acquisition en VEFA de 39 logements – 4, 6 et 8 boulevard Gutenberg – Rapporteur : M. BEREZIN
  21. 2025-07-21 : Approbation de la convention de reversement avec Île-de-France Mobilités pour les travaux d’aménagement de la zone piétonne boulevard de la République – Rapporteur : Mme HERRMANN
  22. 2025-07-22 : Dérogation au plafonnement des heures supplémentaires des agents des services périscolaire-animation, festivités, jeunesse et installations sportives – Rapporteur : M. MARKARIAN
  23. 2025-07-23 : Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. MARKARIAN
  24. 2025-07-24 : Approbation du protocole transactionnel portant servitude d’échelle sur le terrain des époux XXX– Rapporteur : M. le Maire

  • Questions diverses

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Conseil municipal du 23 mai 2025

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JEUDI 23 MAI 2025 À 19H00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation des procès-verbaux du Conseil municipal du 20 mars 2025 et du 10 avril 2025

Délibérations et rapports

  1. 2025-05-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-22 du CGCT – Rapporteur : M. le Maire
  2. 2025-05-02 : Budget principal de la Ville – Compte de gestion – Exercice 2024 – Rapporteur : M. MANTEL
  3. 2025-05-03 : Budget principal de la Ville – Compte administratif – Exercice 2024 – Rapporteur : M. MANTEL
  4. 2025-05-04 : Rapport relatif à l’utilisation du fond de solidarité région Île-de-France au titre de l’exercice 2024 – Rapporteur : M. MANTEL
  5. 2025-05-05 : Approbation de la modification de délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT – Rapporteur : M. MANTEL
  6. 2025-05-06 : Approbation de la convention à conclure avec la Région Île-de-France pour l’attribution d’une aide européenne dans le cadre du programme FEDER FSE+ 2021–2027 et de l’opération « Le numérique au service de la réussite éducative » – Rapporteur : M. CRALIS
  7. 2025-05-07 : Approbation de la convention de coopération avec mise à disposition de personnel médical entre le Centre Municipal de Santé Simone Veil et le Groupe Hospitalier de Territoire Le Raincy-Montfermeil – Rapporteur : Mme CARCREFF
  8. 2025-05-08 : Requalification de l’école maternelle Tourville en école primaire – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
  9. 2025-05-09 : Révision et actualisation des périmètres scolaires – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
  10. 2025-05-10 : Création d’une maison de quartier et approbation de son projet social – Rapporteur : Mme GUIMARAES
  11. 2025-05-11 : Approbation de la convention de partenariat entre 1001 Vies Habitat et la Ville de Livry-Gargan dans le cadre de la création de la Maison de Quartier Jacob – Rapporteur : Mme GUIMARAES
  12. 2025-05-12 : Approbation de la convention entre SEQENS et la Ville de Livry-Gargan dans le cadre de la création de la Maison de quartier Jacob – Rapporteur : Mme GUIMARAES
  13. 2025-05-13 : Approbation de la convention de dons en nature à conclure avec la société « Quadrature Restauration » – Rapporteur : Mme LE COZ
  14. 2025-05-14 : Approbation de la convention 2025–2026 entre la Commune et l’organisme de formation IFAC (Institut de formation, d’animation et de conseils) pour la mise en place d’une formation BAFA sur site – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
  15. 2025-05-15 : Attribution des récompenses pour les bacheliers – Année 2025 – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
  16. 2025-05-16 : Approbation de la convention tripartite « Bel été solidaire et quartiers d’été 2025 » – Rapporteur : M. ARNAUD
  17. 2025-05-17 : Approbation de l’avenant n°1 à la charte territoriale du relogement de Grand Paris Grand Est pour les opérations de renouvellement urbain – Rapporteur : M. BEREZIN
  18. 2025-05-18 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association HIBISCUS pour l’organisation d’un projet culturel – Rapporteur : M. BARATTA
  19. 2025-05-19 : Approbation de l’avenant n°2 de la convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société du Grand Paris – Rapporteur : Mme HERRMANN
  20. 2025-05-20 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024 – Rapporteur : M. MILOTI
  21. 2025-05-21 : Approbation des modalités de cession du droit au bail – Local sis 38 Boulevard Chanzy à Livry-Gargan – Rapporteur : M. KOUCEM
  22. 2025-05-22 : Mise en place d’un service commun avec l’EPT Grand Paris Grand Est – Approbation de la convention de mise en place d’un système d’information géographique (SIG) – Rapporteur : M. CHASSAIN
  23. 2025-05-23 : Approbation de la convention portant mise en place d’un service commun avec l’EPT Grand Paris Grand Est – Règlement général sur la protection des données (RGPD) – Rapporteur : M. CHASSAIN
  24. 2025-05-24 : Challenge « Mai à Vélo » – Distribution de places de cinéma et de bons d’achat – Rapporteur : Mme HERRMANN
  25. 2025-05-25 : Approbation de l’appel à manifestation d’intérêt pour l’autopartage à Livry-Gargan – Rapporteur : Mme HERRMANN
  26. 2025-05-26 : Mise en place d’animations sur le temps de pause méridienne pour les agents communaux – Rapporteur : M. MARKARIAN
  27. 2025-05-27 : Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. MARKARIAN
  28. 2025-05-28 : Recours au contrat d’apprentissage – Rapporteur : M. MARKARIAN
  29. 2025-05-29 : Attribution d’un véhicule de fonction – Rapporteur : M. MARKARIAN
  30. 2025-05-30 : Nouvelles modalités d’organisation du télétravail – Rapporteur : M. MARKARIAN
  31. 2025-05-31 : Délibération donnant mandat au CIG Petite Couronne pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat groupé d’assurance des risques statutaires – Rapporteur : M. MARKARIAN
  32. 2025-05-32 : Protocole d’accord transactionnel – Bail commercial relatif aux locaux sis 82 Avenue du Consul Général Nordling – Société ADA – Rapporteur : M. le Maire

  • Questions diverses

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Conseil municipal exceptionnel du 10 avril 2025

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL
SANS CONDITION DE QUORUM (Article L. 2121-17 du CGCT)
10 AVRIL 2025 à 17h30
Au Château de la Forêt

Contexte : Par une réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2025, la délibération n°2025-03-14 portant sur l’attribution des subventions aux associations n’a pas atteint le quorum requis. Ce dernier a été calculé antérieurement au Conseil Municipal. Or, il s’est avéré erroné par la suite. Par conséquent, il est proposé aux élus de la municipalité de se réunir de nouveau, sans condition de quorum, pour approuver cette délibération.

1- Nomination d’un(e) secrétaire de séance ;

N° délib.LibellésRapporteur
2025-04-01Attribution des subventions aux associationsM. BARATTA

2- Questions diverses.

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Conseil municipal du 20 mars 2025

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JEUDI 20 MARS 2025 À 19H00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation des procès-verbaux du Conseil municipal du 17 octobre 2024, du 12 décembre 2024 et du 13 février 2025

Délibérations et rapports

  1. 2025-03-01 : Communication du Maire – Article L.2122-22 du CGCT – Rapporteur : M. le Maire
  2. 2025-03-02 : État récapitulatif des indemnités des élus – Rapporteur : M. le Maire
  3. 2025-03-03 : Budget principal Ville – Affectation des résultats – Exercice 2024 – Rapporteur : M. Mantel
  4. 2025-03-04 : Approbation de la convention à conclure avec la Région Île-de-France pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif « Aide à l’équipement en matériel scénique » pour l’acquisition de matériel d’éclairage à l’Espace Jules Verne et au Centre Culturel Yves Montand – Rapporteur : M. Mantel
  5. 2025-03-05 : Ajustement d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Rapporteur : M. Mantel
  6. 2025-03-06 : Budget principal de la Ville – Vote des taux 2025 de fiscalité directe locale – Rapporteur : M. Mantel
  7. 2025-03-07 : Dotation aux provisions pour risques et charges – Constitution d’une provision pour risques contentieux – Rapporteur : M. Mantel
  8. 2025-03-08 : Budget principal de la Ville – Exercice 2025 – Vote du budget primitif – Rapporteur : M. Mantel
  9. 2025-03-09 : Remplacement du système de caution par l’émission de titres de recettes en cas de débordements occasionnant des préjudices dans le cadre des mariages – Rapporteur : Mme Monier
  10. 2025-03-10 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe de découverte équitation de l’école élémentaire Bayard – Rapporteur : Mme Boudjemaï
  11. 2025-03-11 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe de découverte à Saxi-Bourdon de l’école élémentaire Jean Jaurès 1 – Rapporteur : Mme Boudjemaï
  12. 2025-03-12 : Mécénat quadrature pour les olympiades des accueils de loisirs – Rapporteur : Mme Boudjemaï
  13. 2025-03-13 : Approbation de la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service lieux d’accueils enfants/parents (LAEP) Vendôme – Bonus territoire CTG – Rapporteur : Mme Le Coz
  14. 2025-03-14 : Attribution des subventions aux associations – Rapporteur : M. Baratta
  15. 2025-03-15 : Avenant aux conventions annuelles d’objectifs et de financements 2024 – Rapporteur : M. Baratta
  16. 2025-03-16 : Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable – Année 2024 – Rapporteur : M. Carratala
  17. 2025-03-17 : Adhésion à la centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms (CANUT) – Rapporteur : M. Chassain
  18. 2025-03-18 : Attribution du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une école primaire centre à Livry-Gargan – Rapporteur : M. Leroux
  19. 2025-03-19 : Modification des tarifs actualisés relatifs aux droits d’occupation du domaine public – Rapporteur : M. Lafargue
  20. 2025-03-20 : Recours aux personnels enseignants extérieurs et fixation des taux de rémunération – Rapporteur : M. Markarian
  21. 2025-03-21 : Fixation des indemnités des élus et répartition de l’enveloppe globale – Rapporteur : M. Markarian
  22. 2025-03-22 : Indemnité aux élus – Fixation du montant après majoration – Rapporteur : M. Markarian
  23. 2025-03-23 : Adoption de la Charte du budget participatif de Livry-Gargan – Rapporteur : M. Aidoudi

  • Questions diverses

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Conseil municipal du 13 février 2025

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JEUDI 13 FÉVRIER 2025 À 19H00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation des procès-verbaux du Conseil municipal du 17 octobre 2024 et du 12 décembre 2024

Délibérations et rapports

  1. 2025-02-01 : Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT – Rapporteur : M. le Maire
  2. 2025-02-02 : Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – Rapporteur : Mme Fournier
  3. 2025-02-03 : Budget principal Ville – Débat d’Orientation Budgétaire 2025 – Rapporteur : M. Mantel
  4. 2025-02-04 : Octroi de garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Rapporteur : M. Mantel
  5. 2025-02-05 : Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat relative à la pratique de l’Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) médicamenteuse en ville entre le Centre municipal de santé Simone Veil de la ville de Livry-Gargan et l’hôpital Jean Verdier – Rapporteur : Mme Carcreff
  6. 2025-02-06 : Approbation des conventions de mise en stage pratique dans le cadre des formations Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) et Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur (BAFD) – Rapporteur : Mme Boudjemaï
  7. 2025-02-07 : Approbation de la convention d’allocation de billets par l’établissement public du Musée d’Orsay au profit de la ville de Livry-Gargan – Rapporteur : Mme Boudjemaï
  8. 2025-02-08 : Désignation du lauréat de la première session Coup de Pouce Jeunesse 2025 – Rapporteur : Mme Makhlouf
  9. 2025-02-09 : Approbation de la convention avec le Conseil Départemental (CD93) et la Direction des services départementaux de l’Éducation nationale (DSDEN) de la Seine-Saint-Denis dans le cadre de l’accompagnement des collégiens et collégiennes temporairement exclus (ACTE) – Rapporteur : Mme Makhlouf
  10. 2025-02-10 : Approbation des conventions à conclure avec la région Île-de-France pour l’attribution de subventions portant sur la réalisation d’un city-stade au square du Docteur Herpin, la réhabilitation de la salle de musculation du gymnase AMV, la réhabilitation de la salle de gymnastique du gymnase Jacob et la réfection de la toiture du gymnase Jean Jaurès – Rapporteur : M. Arnaud
  11. 2025-02-11 : Approbation de la convention du Service d’Information et d’Accueil des Demandeurs (SIAD) et convention de la gestion de partage de la demande de logement social – Rapporteur : M. Berezin
  12. 2025-02-12 : Approbation et signature de la convention d’OPAH-CD (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Copropriétés Dégradées) entre la ville de Livry-Gargan, l’EPT Grand Paris Grand Est, l’État et l’ANAH pour la période 2025 – 2029 – Rapporteur : M. Berezin
  13. 2025-02-13 : Non-renouvellement de l’adhésion de la Ville de Livry-Gargan à l’ALEC-MVE (dénonciation de l’adhésion et de la convention) – Rapporteur : M. Berezin
  14. 2025-02-14 : Attribution d’une subvention exceptionnelle en soutien à Mayotte après le passage du cyclone Chido – Rapporteur : M. Baratta
  15. 2025-02-15 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive du Collège Germaine Tillon pour un projet sportif – Rapporteur : M. Baratta
  16. 2025-02-16 : Approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’aménagement de l’ensemble de la voirie de l’allée du Clocher d’Aulnay sur les communes de Pavillons-sous-Bois et de Livry-Gargan – Rapporteur : M. Lafargue
  17. 2025-02-17 : Approbation de l’avenant n°1 de la concession de service public portant sur la gestion et l’exploitation des marchés d’approvisionnement Chanzy et Jacob – Rapporteur : Mme Maurobet
  18. 2025-02-18 : Rétrocession du droit au bail commercial du local sis 38 boulevard Chanzy à Livry-Gargan – Rapporteur : M. Koucem
  19. 2025-02-19 : Approbation de la convention à conclure avec la région Île-de-France pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif « 100 Îlots de Fraîcheurs » pour la réalisation d’un parking Chanzy comprenant un jardin de pluie en pleine terre – Rapporteur : M. Carratala
  20. 2025-02-20 : Approbation de la convention d’objectif et de financement « Publics et Territoires » à conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis pour l’accueil des enfants en situation de handicap dans les structures de droit commun – Rapporteur : Mme Djabali
  21. 2025-02-21 : Versement relatif à la dotation exceptionnelle attribuée aux communes pour la mise en œuvre d’une prime des personnels employés dans les centres de santé – Rapporteur : M. Markarian
  22. 2025-02-22 : Instauration du forfait Mobilités Durables au profit des agents de la collectivité – Rapporteur : M. Markarian
  23. 2025-02-23 : Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. Markarian

  • Questions diverses

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