Étiquette : Citoyen(ne)s

Publication de dernière minute en raison de circonstances indépendantes de notre volonté.

1- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2- Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 13 avril, 08 juin et 06 juillet, 5 octobre et 23 novembre 2023

Délibérations :

1. Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT
   Rapporteur : M. MARTIN

2. Modification des membres des deux commissions permanentes du Conseil Municipal
   Rapporteur : M. MARTIN

3. Budget Principal de la ville- Débat d’orientation budgétaire 2024
   Rapporteur : M. MANTEL

4. Autorisation ouverture de crédits section Investissement du BP2024 – BP Ville
   Rapporteur : M. MANTEL

5. Délégation donnée au maire en matière de gestion de trésorerie
   Rapporteur : M. MANTEL

6. Attribution acompte sur subvention 2024 au CCAS
   Rapporteur : M. MANTEL

7. Avis de la Commune sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et de l’Information des Demandeurs de Grand Paris Grand Est
   Rapporteur : M. BEREZIN

8. Garantie d’emprunt donnée à la société immobilière 3f pour une opération d’achat – amélioration de 4 logements sis 40 avenue de la gare de Gargan à Livry-Gargan
   Rapporteur : M. BEREZIN

9. Convention de réservation de logements à conclure avec la société immobilière 3f pour une opération d’achat – amélioration de 4 logements sis 40 avenue de la gare de Gargan à Livry- Gargan
   Rapporteur : M. BEREZIN

10. Le rapport 2022 de la commission communale d’accessibilité – handicap
    Rapporteur : Mme DJABALI

11. Convention de délégation de la gestion d’activité en matière de planification familiale et de promotion de la santé sexuelle avec la commune de Livry-Gargan
    Rapporteur : Mme CARCEFF

12. Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le maire au titre de l’année 2024
    Rapporteur : M. KOUCEM

13. Modification du règlement des centres de loisirs
    Rapporteur : Mme BOUDJMEAI

14. Protocole de mise en œuvre d’une cellule locale de prévention de l’évitement scolaire
    Rapporteur : Mme BOUDJMEAI

15. Convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale 2023-2025 avec le Département
    Rapporteur : Mme MOULINAT KERGOAT

16. Convention de résidence artistique au château de la forêt
    Rapporteur : Mme MOULINAT KERGOAT

17. Convention de partenariat pour le programme Œuvres en résidence avec l’association Citoyenneté jeunesse
    Rapporteur : Mme MOULINAT KERGOAT

18. Convention CD93 pour subvention club 2024
    Rapporteur : M. CRALIS

19. Avance des 4/12eme des subventions accordées aux associations dans l’attente du vote du budget primitif 2024.
    Rapporteur : M. CRALIS

20. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Livry- Gargan athlétisme
    Rapporteur : M. CRALIS

21. Etat annuel des indemnités des élus
    Rapporteur : M. MARKARIAN

22. Changement de rémunération des médecins généralistes et spécialistes
    Rapporteur : M. MARKARIAN

23. Modification des tableaux des effectifs
    Rapporteur : M. MARKARIAN

Consulter l’ordre du jour :

1. Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT
   Rapporteur : M. MARTIN

2. Budget principal de la ville – DM2 – exercice 2023
   Rapporteur : M. MANTEL

3. Approbation de la prolongation de la DSP des marchés d’approvisionnements
   Rapporteur : Mme MAUROBET

4. Renouvellement de la convention entre la commune et l’APHP relative au dispositif régional de télémédecine OPHDIAT
   Rapporteur : Mme CARCEFF

5. Adhésion au Groupement de Coopération Sanitaire SESAN pour la solution ORTIF de mise en œuvre opérationnelle du dépistage de la rétinopathie diabétique
   Rapporteur : Mme CARCEFF

6. Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la ville de Livry- Gargan et la Mission locale pour l’Emploi de la DHUYS
   Rapporteur : Mme BORDES

7. Equilibre social de l’habitat – Passage à la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux et autorisation à  signer une convention bilatérale avec les bailleurs sociaux
   Rapporteur : M. BEREZIN

8. Attribution d’une subvention exceptionnelle au collège Lucie Aubrac dans le cadre de sa lutte contre la précarité menstruelle
   Rapporteur : Mme DI LORIO

9. Convention de coopération et de mutualisation relative à l’utilisation et à l’entretien des salles pluridisciplinaires du gymnase du collège Germaine Tillion
   Rapporteur : M. ARNAUD

10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Handball Club de Livry-Gargan pour le fonctionnement et le développement du club
    Rapporteur : M. ARNAUD

11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à  l’association Football Club de Livry-Gargan pour la création d’une section féminine
    Rapporteur : M. ARNAUD

12. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Rugby Club de Livry-Gargan pour l’organisation des évènements liés à l’accueil de la Coupe du monde de rugby en France
    Rapporteur : M. ARNAUD

13. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association la Croix Bleue des Arméniens de France pour soutenir leurs actions face à la crise humanitaire en Arménie
    Rapporteur : M. BARATTA

14. Reversement de la totalité de la recette de la billetterie de la soirée « AQUA-TELETHON » au profit du CALT
    Rapporteur : M. ARNAUD

15. Approbation de la convention d’offre de concours avec la société enviro conseil et travaux (ECT)
    Rapporteur : M. CARRATALA

16. Fixation de la tarification des espaces de vente Dans le cadre de la brocante aux jouets
    Rapporteur : Mme ADLANI

17. Fourniture de boissons et de denrées alimentaires à l’association CAL T pour la tenue d’un espace buvette et restauration lors de la brocante aux jouets
    Rapporteur : Mme ADLANI

18. Approbation de la Charte du bien-être animal
    Rapporteur : M. CARRATALA

19. La Rémunération des agents affectés au recensement rénové de la population
    Rapporteur : Mme MONIER

20. Versement relatif à  la dotation exceptionnelle attribuée aux communes pour la mise en œuvre d’une prime des personnels employés dans les centres de santé
    Rapporteur : M. MARKARIAN

21. Autorisations spéciales d’absence à l’occasion de certains évènements familiaux ou liées à la vie courante
    Rapporteur : M. MARKARIAN

22. Versement de la Prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
    Rapporteur : M. MARKARIAN

23. Modification du tableau des effectifs
    Rapporteur : M. MARKARIAN

Consulter l’ordre du jour :

1. Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT
   Rapporteur : Monsieur Pierre-Yves MARTIN

2. Approbation du PLUI de l’EPT Grand Paris – Grand Est
   Rapporteur : Donni MILOTI

3. Budget principal Ville 2023 – Décision modificative n°1
   Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL

4. Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget principal de la Ville
   Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL

5. Dotation aux provisions pour créances douteuses : Variation annuelle de la provision transmise par le Trésorier
   Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL

6. Acquisition comptable d’un véhicule auprès du service d’Aide à domicile du Centre Communal d’Action Sociale
   Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL

7. Rattachement du budget annexe de la résidence autonomie Jean Lebas au CCAS
   Rapporteur : Monsieur Serge MANTEL

8. Avenant n°1 au Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis – Résidence autonomie Jean Lebas
   Rapporteur : Marie-Madeleine COLLET

9. Règlement intérieur d’occupation de la salle de restauration de la résidence autonomie Jean Lebas
   Rapporteur : Marie-Madeleine COLLET

10. Transfert de la mission d’évaluation et de suivi de l’Allocation Départementale Personnalisée d’Autonomie au Centre Communal d’Action Sociale
    Rapporteur : Madame Roselyne BORDES

11. Soirée Jeunes talents 2023 – Recettes reversées à l’association Horizon Cancer
    Rapporteur : Dounia MAKHLOUF

12. Désignation des lauréats de la Bourse aux projets Coup de pouce Jeunesse
    Rapporteur : Dounia MAKHLOUF

13. Conventions sport à l’école 2023-2024 – 1er trimestre de fonctionnement (novembre à décembre 2023)
    Rapporteur : Christophe CRALIS

14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Livry-Gargan Athlétisme pour l’organisation des Foulées Livryennes 2023
    Rapporteur : Christophe CRALIS

15. Signature de la convention d’objectifs et de financement  » Publics et Territoires  » Axe 4 – Maintien des équipements et services. Relaxation/yoga
    Rapporteur : Madame Lucie LE COZ

16. Attribution d’une subvention exceptionnelle Secours Populaire-Maroc-Lybie
    Rapporteur : Madame Kaïssa BOUDJEMAI

17. Gestion des parcelles constituant le périmètre des mesures de compensation
    Rapporteur : Henri CARRATALA

18. Recours à des collaborateurs occasionnels bénévoles et adoption de la convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole
    Rapporteur : Olivier MARKARIAN

19. Modification du tableau des effectifs
    Rapporteur : Olivier MARKARIAN

Consulter l’ordre du jour :

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