Étiquette : Procès-Verbal

JEUDI 25 JUIN À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 21 mars, 30 mars et 16 avril 2026

Délibérations et rapports

• 2026-06-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-06-02 : Complément à la délibération n°2026-03-07 du 30 mars 2026 portant fixation du nombre d’élus à la Commission consultative des services publics locaux, par une délibération fixant le nombre et désignant les représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-06-03 : Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-06-04 : Budget principal Ville – Compte de gestion – Exercice 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-06-05 : Election d’un président de séance pour le vote du compte administratif 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-06-06 : Budget principal Ville – Compte administratif – exercice 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-06-07 : Budget principal Ville – Affectation définitive des résultats – exercice 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-06-08 : Approbation du rapport relatif à l’utilisation du fonds de solidarité Ile-de-France au titre de l’exercice 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-06-09 : Actualisation du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Prévention de la Délinquance — Rapporteur : M. AIDOUDI
• 2026-06-10 : Approbation du protocole d’intervention tripartite avec la Société Immobilière et Foncière Action Logement (SIFAE Filiale de l’EPFIF) l’Etablissement public Grand Paris Grand Est et la Ville — Rapporteur : M. RIVET
• 2026-06-11 : Autorisation préalable de mise en location (APML- Permis de louer) – Demande de délégation à la Ville de Livry-Gargan de la mise en oeuvre et du suivi du dispositif par l’EPT Grand Paris Grand Est — Rapporteur : M. RIVET
• 2026-06-12 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025 — Rapporteur : M. MILOTI
• 2026-06-13 : Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Livry-Gargan et SEQENS dans le cadre du fonctionnement de la maison de quartier Jacob — Rapporteur : Mme MAÏDOU
• 2026-06-14 : Approbation de la convention de partenariat entre 1001 Vies Habitat et la Ville de Livry-Gargan dans le cadre de l’animation et le fonctionnement de la maison de quartier Jacob — Rapporteur : Mme MAÏDOU
• 2026-06-15 : Approbation de la convention de partenariat entre Immobilière 3F et la Ville de Livry-Gargan dans le cadre de l’animation de la maison de quartier Gargan — Rapporteur : Mme MAÏDOU
• 2026-06-16 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AS du Lycée Henri Sellier de Livry-Gargan pour la participation d’une équipe féminine au championnat de France de futsal — Rapporteur : M. CRALIS
• 2026-06-17 : Approbation de la convention tripartite à conclure pour l’organisation du dispositif « Bel été solidaire et quartiers d’été 2026 » — Rapporteur : M. CRALIS
• 2026-06-18 : Challenge « Mai à vélo » – Distribution de places de cinéma et de bons d’achat Décathlon — Rapporteur : Mme HERRMANN
• 2026-06-19 : Approbation du cahier des charges modificatif et complémentaire de la rétrocession du local sis 38 boulevard de Chanzy à Livry-Gargan — Rapporteur : Mme KONE
• 2026-06-20 : Récompenses pour les bacheliers 2026 — Rapporteur : M. CARON
• 2026-06-21 : Approbation de la convention entre la région Ile-de-France et la Ville de Livry-Gargan bénéficiaire des tickets-loisirs dans le cadre de l’appel à projets — Rapporteur : M. CARON
• 2026-06-22 : Modification du règlement de la bourse au projet « Coup de pouce jeunesse » à destination des livryens âgés de 16 à 25 ans – Modalités de versement pour le permis B — Rapporteur : M. CARON
• 2026-06-23 : Désignation des lauréats de la deuxième session « coup de pouce jeunesse » 2026 — Rapporteur : M. CARON
• 2026-06-24 : Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique – Professeur de chant (par redéploiement) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-25 : Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique – Professeur de trombone et tuba (par redéploiement) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-26 : Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique – Professeur de harpe (par redéploiement) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-27 : Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique – Maître-nageur (par redéploiement) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-28 : Dérogation au plafonnement des heures supplémentaires des agents des services périscolaires-animation, festivités, jeunesse, installations sportives et police municipale — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-29 : Renouvellement de la composition du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Condition de Travail (FSSSCT) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-30 : Modification du tableau des effectifs — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-31 : Nomination d’un élu pour représenter la Commune de Livry-Gargan à la société publique locale Sequano Grand Paris — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-06-32 : Instauration d’une taxe de séjour communale — Rapporteur : M. MANTEL

• Vœu du groupe Livry-Gargan Notre Énergie : Pour un engagement clair des services de l’État en faveur du projet d’un 7ème parc — Rapporteur : non indiqué

• Questions diverses

JEUDI 16 AVRIL À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

Délibérations et rapports

• 2026-04-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-23 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-04-02 : Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-03 : Etat récapitulatif des indemnités des élus – 2025 — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-04 : Ajustement d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-05 : Budget principal Ville – Affectation provisoire des résultats – Exercice 2025 — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-06 : Budget principal Ville – Vote des taux 2026 de fiscalité directe locale — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-07 : Budget principal de la Ville – Exercice 2026 – Vote du Budget Primitif — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-08 : Adoption du règlement Budgétaire et Financier – Budget principal de la Ville — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-09 : Octroi de garantie à certaines créances de l’agence France locale – année 2026 — Rapporteur : M. Mantel
• 2026-04-10 : Attribution des subventions aux associations du secteur sportif — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-11 : Attribution des subventions aux associations du secteur de la culture — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-12 : Attribution des subventions aux associations du secteur de la citoyenneté — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-13 : Attribution des subventions aux associations dans le domaine de l’environnement — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-14 : Attribution des subventions aux associations du secteur social — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-15 : Attribution des subventions aux associations du secteur Education — Rapporteur : M. Cralis
• 2026-04-16 : Approbation de la convention de mécénat à conclure avec Quadrature Restauration — Rapporteur : M. Aidoudi
• 2026-04-17 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Todos Juntos en soutien au Portugal suite au passage de la tempête Kristin — Rapporteur : Mme Choneau
• 2026-04-18 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit d’un projet pédagogique relatif à la laïcité et à la citoyenneté – Ecole Elémentaire Bellevue — Rapporteur : Mme Boudjemai
• 2026-04-19 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe devoir de mémoire en Normandie pour l’école élémentaire Benoît Malon — Rapporteur : Mme Boudjemai
• 2026-04-20 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe les nouvelles technologies du Futuroscope de l’école élémentaire Bayard — Rapporteur : Mme Boudjemai
• 2026-04-21 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe découverte Futuroscope de l’école élémentaire Joséphine Baker — Rapporteur : Mme Boudjemai
• 2026-04-22 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relatif au projet de classe découverte équestre de l’école élémentaire Danton — Rapporteur : Mme Boudjemai
• 2026-04-23 : Abrogation de la délibération relative à la tarification pour l’enlèvement des dépôts d’ordures ménagères et des déchets en dehors des périodes de collecte — Rapporteur : M. Baratta
• 2026-04-24 : Abrogation de la délibération n°2024-02-16 du 8 février 2024 fixant un barème des astreintes administratives en matière d’urbanisme et d’habitat indigne — Rapporteur : M. Rivet
• 2026-04-25 : Adhésion au club des managers du centre-ville (CMCV) — Rapporteur : Mme Koné
• 2026-04-26 : Approbation de la convention de partenariat entre 1001 Vies Habitat et la Ville de Livry-Gargan dans le cadre de l’animation et le fonctionnement de la maison de quartier Jacob — Rapporteur : Mme Maïdou
• 2026-04-27 : Acquisition de la parcelle de Mme GRAYLEN – 26 allée de Stalingrad 93190 Livry-Gargan — Rapporteur : M. Miloti

• Vœu Livry-Gargan, notre énergie ! Un renforcement des moyens de l’Education nationale au sein de nos établissements scolaires est nécessaire ! — Rapporteur : non indiqué
• Vœu Notre ambition : Livry-Gargan, notre force : Vous ! Demande de protection de la parcelle du 75 boulevard Roger-Salengro. — Rapporteur : non indiqué

• Questions diverses

Envoi complémentaire (14 avril 2026) : Abrogation de la délibération relative à la désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant à l’Agence Métropolitaine des mobilités partagées.
Envoi complémentaire (14 avril 2026) : Modification de la liste des commissaires à la commission communale des impôts directs.

LUNDI 30 MARS À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 février 2026

Délibérations et rapports

• 2026-03-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-02 : Délégation du Conseil Municipal au Maire – Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-03 : Fixation des indemnités des élus et répartition de l’enveloppe globale — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-04 : Indemnités du Maire – Fixation du montant alloué après majoration — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-05 : Désignation des élus à la commission d’appel d’offres — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-06 : Désignation des élus à la commission de délégation de service public — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-07 : Fixation du nombre d’élus à la commission consultative des services publics locaux — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-08 : Désignation des élus à la commission consultative des services publics locaux — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-09 : Approbation de la liste des commissaires à la commission communale des impôts directs — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-10 : Composition de la commission de contrôle des listes électorales — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-11 : Création de la commission communale pour l’accessibilité et désignation des élus — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-12 : Désignation des membres du Conseil municipal chargés d’élaborer le règlement intérieur du Conseil municipal — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-13 : Fixation du nombre de représentants de la Ville de Livry-Gargan au Centre Communal d’Action Sociale de Livry-Gargan — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-14 : Désignation et élection des représentants de la Ville de Livry-Gargan au Centre Communal d’Action Sociale de Livry-Gargan — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-15 : Election des représentants à l’Agence France Locale — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-16 : Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant au Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-17 : Désignation du délégué titulaire et suppléant au service public du gaz, de l’électricité et des énergies locales en Île-de-France — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-18 : Election des conseillers territoriaux au sein du Conseil de Territoire de l’Etablissement Public Territorial – Grand Paris Grand Est — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-19 : Désignation des représentants titulaire et suppléant de la Commune de Livry-Gargan à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales (CLECT) de l’Etablissement Public Territorial – Grand Paris Grand Est — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-20 : Désignation des représentants au comité stratégique de la société du Grand Paris — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-21 : Désignation du délégué titulaire et suppléant au comité syndical du Syndicat Intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP) — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-22 : Désignation des représentants de la Ville de Livry-Gargan à l’Institut Médicoéducatif de Livry-Gargan — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-23 : Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « Emile Gérard » — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-24 : Désignation du représentant de la Ville au Collège des Elus de l’Assemblée Générale de la mission locale pour l’emploi de la DHUYS — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-25 : Désignation des représentants de la Commune de Livry-Gargan au sein des conseils d’écoles des établissements du 1er degré et du second degré — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-26 : Désignation des représentants de la Commune de Livry-Gargan au sein des Conseils d’Administration des collèges et Lycées de Livry-Gargan — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-27 : Désignation des représentants au Collège des élus du Comité National d’Action Sociale pour le personnel des Collectivités Territoriales et de leurs établissements publics — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-28 : Création de la commission permanente administration générale et service à la population — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-29 : Désignation des membres de la commission permanente administration générale — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-30 : Désignation des membres de la commission permanente service à la population — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-31 : Création de la commission consultative ad hoc du règlement général de la voirie communale des voies privées ouvertes à la circulation publique — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-32 : Exercice du droit individuel à la formation des élus — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-03-33 : Indemnité pour frais de représentation du Maire — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-03-34 : Remboursement des frais de déplacement engagés par les élus de la Commune de Livry-Gargan au titre d’un mandat spécial — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-03-35 : Remboursement des frais des élus engagés au nom de la Commune de Livry-Gargan au titre de leur mandat électif — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-03-36 : Désignation du délégué titulaire et du délégué suppléant à l’Agence Métropolitaine des mobilités partagées — Rapporteur : M. le Maire

• Questions diverses