Conseil municipal du 15 octobre 2026

JEUDI 15 OCTOBRE À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2026

Délibérations et rapports

• 2026-10-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-10-02 : Création d’une mission d’information et d’évaluation sur l’habitat, l’hygiène et la salubrité — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-10-03 : Renouvellement du Conseil économique, social et environnemental local (CESEL) — Rapporteur : Mme FRISON-BRUNO
• 2026-10-04 : Modification de la charte des conseils de quartiers — Rapporteur : Mme FRISON-BRUNO
• 2026-10-05 : Abrogation et nouvelle désignation des membres de la commission de révision des listes électorales — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-10-06 : Ajustement d’autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP) — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-10-07 : Dotation aux provisions pour risques et charges – Ajustement de la provision pour compte épargne temps 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-10-08 : Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget principal Ville — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-10-09 : Budget principal Ville – Décision modificative n° 1 – Exercice 2026 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-10-10 : Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Livry-Gargan et la mission locale pour l’emploi de la Dhuys — Rapporteur : M. KITOUNE
• 2026-10-11 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Secours populaire français (Fédération de Seine-Saint-Denis) en soutien aux victimes des incendies — Rapporteur : M. CRALIS
• 2026-10-12 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à la fondation du patrimoine en soutien à la reconstruction de la forêt de Fontainebleau — Rapporteur : M. CRALIS
• 2026-10-13 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au groupe de secours catastrophe français (GSCF) en soutien aux populations sinistrées du Venezuela — Rapporteur : M. CRALIS
• 2026-10-14 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Vélo club de Livry-Gargan pour l’organisation d’une épreuve de cyclo-cross — Rapporteur : M. CRALIS
• 2026-10-15 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association section livryenne de gymnastique volontaire pour la mise en place du projet « Pack sport santé » — Rapporteur : M. CRALIS
• 2026-10-16 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Concordia, l’avenir universel pour la tenue d’une buvette au profit du téléthon — Rapporteur : M. CRALIS
• 2026-10-17 : Garantie d’emprunt donnée à la société immobilière 3F – Opération de réhabilitation en milieu occupé de 23 logements au 27-29 rue Pachot Lainé à Livry-Gargan — Rapporteur : M. RIVET
• 2026-10-18 : Approbation de la convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements avec la société immobilière 3F au 27-29 rue Pachot Lainé à Livry-Gargan — Rapporteur : M. RIVET
• 2026-10-19 : Approbation du cahier des charges de la rétrocession du droit au bail Chanzy sis 30 bis boulevard Chanzy — Rapporteur : Mme KONÉ
• 2026-10-20 : Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour le projet de géothermie profonde sur le territoire de la commune de Clichy-sous-Bois — Rapporteur : M. CHASSAIN
• 2026-10-21 : Candidature de la commune à la 4ème édition du label « Ville amie des animaux » du Conseil régional d’Île-de-France en vue de l’obtention de la 2ème patte — Rapporteur : M. CHASSAIN
• 2026-10-22 : Prolongation de la convention de délégation de compétence pour la navette municipale avec Île-de-France Mobilités — Rapporteur : Mme HERRMANN
• 2026-10-23 : Présentation du rapport d’activité 2025 du représentant de la Ville dans la SPL SEQUANO Grand Paris — Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
• 2026-10-24 : Protocole transactionnel avec la société Eiffage relatif aux dommages occasionnés aux platanes du lac Sévigné — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-10-25 : Prolongation de la convention d’intervention foncière avec l’Établissement public foncier d’Île-de-France (EPFIF) du 12 mars 2021 — Rapporteur : M. MILOTI
• 2026-10-26 : Précisions relatives aux conditions de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent en application de l’article L332-8 5° du Code général de la fonction publique (Maître-nageur) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-10-27 : Recours au contrat d’apprentissage (agent administratif) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-10-28 : Indemnisation des formateurs internes et SST de la collectivité — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-10-29 : Modification du tableau des effectifs — Rapporteur : M. MARKARIAN

• Vœu du groupe Gagnons ensemble 2026 : Demande de subvention « catastrophe naturelle »

• Questions diverses