Conseil municipal du 25 juin 2026

JEUDI 25 JUIN À 19 h 00 À L’ESPACE JULES VERNE

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 21 mars, 30 mars et 16 avril 2026

Délibérations et rapports

• 2026-06-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-22 du CGCT — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-06-02 : Complément à la délibération n°2026-03-07 du 30 mars 2026 portant fixation du nombre d’élus à la Commission consultative des services publics locaux, par une délibération fixant le nombre et désignant les représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-06-03 : Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-06-04 : Budget principal Ville – Compte de gestion – Exercice 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-06-05 : Election d’un président de séance pour le vote du compte administratif 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-06-06 : Budget principal Ville – Compte administratif – exercice 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-06-07 : Budget principal Ville – Affectation définitive des résultats – exercice 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-06-08 : Approbation du rapport relatif à l’utilisation du fonds de solidarité Ile-de-France au titre de l’exercice 2025 — Rapporteur : M. MANTEL
• 2026-06-09 : Actualisation du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Prévention de la Délinquance — Rapporteur : M. AIDOUDI
• 2026-06-10 : Approbation du protocole d’intervention tripartite avec la Société Immobilière et Foncière Action Logement (SIFAE Filiale de l’EPFIF) l’Etablissement public Grand Paris Grand Est et la Ville — Rapporteur : M. RIVET
• 2026-06-11 : Autorisation préalable de mise en location (APML- Permis de louer) – Demande de délégation à la Ville de Livry-Gargan de la mise en oeuvre et du suivi du dispositif par l’EPT Grand Paris Grand Est — Rapporteur : M. RIVET
• 2026-06-12 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025 — Rapporteur : M. MILOTI
• 2026-06-13 : Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Livry-Gargan et SEQENS dans le cadre du fonctionnement de la maison de quartier Jacob — Rapporteur : Mme MAÏDOU
• 2026-06-14 : Approbation de la convention de partenariat entre 1001 Vies Habitat et la Ville de Livry-Gargan dans le cadre de l’animation et le fonctionnement de la maison de quartier Jacob — Rapporteur : Mme MAÏDOU
• 2026-06-15 : Approbation de la convention de partenariat entre Immobilière 3F et la Ville de Livry-Gargan dans le cadre de l’animation de la maison de quartier Gargan — Rapporteur : Mme MAÏDOU
• 2026-06-16 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AS du Lycée Henri Sellier de Livry-Gargan pour la participation d’une équipe féminine au championnat de France de futsal — Rapporteur : M. CRALIS
• 2026-06-17 : Approbation de la convention tripartite à conclure pour l’organisation du dispositif « Bel été solidaire et quartiers d’été 2026 » — Rapporteur : M. CRALIS
• 2026-06-18 : Challenge « Mai à vélo » – Distribution de places de cinéma et de bons d’achat Décathlon — Rapporteur : Mme HERRMANN
• 2026-06-19 : Approbation du cahier des charges modificatif et complémentaire de la rétrocession du local sis 38 boulevard de Chanzy à Livry-Gargan — Rapporteur : Mme KONE
• 2026-06-20 : Récompenses pour les bacheliers 2026 — Rapporteur : M. CARON
• 2026-06-21 : Approbation de la convention entre la région Ile-de-France et la Ville de Livry-Gargan bénéficiaire des tickets-loisirs dans le cadre de l’appel à projets — Rapporteur : M. CARON
• 2026-06-22 : Modification du règlement de la bourse au projet « Coup de pouce jeunesse » à destination des livryens âgés de 16 à 25 ans – Modalités de versement pour le permis B — Rapporteur : M. CARON
• 2026-06-23 : Désignation des lauréats de la deuxième session « coup de pouce jeunesse » 2026 — Rapporteur : M. CARON
• 2026-06-24 : Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique – Professeur de chant (par redéploiement) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-25 : Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique – Professeur de trombone et tuba (par redéploiement) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-26 : Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique – Professeur de harpe (par redéploiement) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-27 : Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l’article L. 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique – Maître-nageur (par redéploiement) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-28 : Dérogation au plafonnement des heures supplémentaires des agents des services périscolaires-animation, festivités, jeunesse, installations sportives et police municipale — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-29 : Renouvellement de la composition du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Condition de Travail (FSSSCT) — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-30 : Modification du tableau des effectifs — Rapporteur : M. MARKARIAN
• 2026-06-31 : Nomination d’un élu pour représenter la Commune de Livry-Gargan à la société publique locale Sequano Grand Paris — Rapporteur : M. le Maire
• 2026-06-32 : Instauration d’une taxe de séjour communale — Rapporteur : M. MANTEL

• Vœu du groupe Livry-Gargan Notre Énergie : Pour un engagement clair des services de l’État en faveur du projet d’un 7ème parc — Rapporteur : non indiqué

• Questions diverses