Conseil municipal du 23 mai 2025

JEUDI 23 MAI 2025 À 19H00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation des procès-verbaux du Conseil municipal du 20 mars 2025 et du 10 avril 2025

Délibérations et rapports

  1. 2025-05-01 : Communication du Maire – Article L. 2122-22 du CGCT – Rapporteur : M. le Maire
  2. 2025-05-02 : Budget principal de la Ville – Compte de gestion – Exercice 2024 – Rapporteur : M. MANTEL
  3. 2025-05-03 : Budget principal de la Ville – Compte administratif – Exercice 2024 – Rapporteur : M. MANTEL
  4. 2025-05-04 : Rapport relatif à l’utilisation du fond de solidarité région Île-de-France au titre de l’exercice 2024 – Rapporteur : M. MANTEL
  5. 2025-05-05 : Approbation de la modification de délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT – Rapporteur : M. MANTEL
  6. 2025-05-06 : Approbation de la convention à conclure avec la Région Île-de-France pour l’attribution d’une aide européenne dans le cadre du programme FEDER FSE+ 2021–2027 et de l’opération « Le numérique au service de la réussite éducative » – Rapporteur : M. CRALIS
  7. 2025-05-07 : Approbation de la convention de coopération avec mise à disposition de personnel médical entre le Centre Municipal de Santé Simone Veil et le Groupe Hospitalier de Territoire Le Raincy-Montfermeil – Rapporteur : Mme CARCREFF
  8. 2025-05-08 : Requalification de l’école maternelle Tourville en école primaire – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
  9. 2025-05-09 : Révision et actualisation des périmètres scolaires – Rapporteur : Mme BOUDJEMAÏ
  10. 2025-05-10 : Création d’une maison de quartier et approbation de son projet social – Rapporteur : Mme GUIMARAES
  11. 2025-05-11 : Approbation de la convention de partenariat entre 1001 Vies Habitat et la Ville de Livry-Gargan dans le cadre de la création de la Maison de Quartier Jacob – Rapporteur : Mme GUIMARAES
  12. 2025-05-12 : Approbation de la convention entre SEQENS et la Ville de Livry-Gargan dans le cadre de la création de la Maison de quartier Jacob – Rapporteur : Mme GUIMARAES
  13. 2025-05-13 : Approbation de la convention de dons en nature à conclure avec la société « Quadrature Restauration » – Rapporteur : Mme LE COZ
  14. 2025-05-14 : Approbation de la convention 2025–2026 entre la Commune et l’organisme de formation IFAC (Institut de formation, d’animation et de conseils) pour la mise en place d’une formation BAFA sur site – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
  15. 2025-05-15 : Attribution des récompenses pour les bacheliers – Année 2025 – Rapporteur : Mme MAKHLOUF
  16. 2025-05-16 : Approbation de la convention tripartite « Bel été solidaire et quartiers d’été 2025 » – Rapporteur : M. ARNAUD
  17. 2025-05-17 : Approbation de l’avenant n°1 à la charte territoriale du relogement de Grand Paris Grand Est pour les opérations de renouvellement urbain – Rapporteur : M. BEREZIN
  18. 2025-05-18 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association HIBISCUS pour l’organisation d’un projet culturel – Rapporteur : M. BARATTA
  19. 2025-05-19 : Approbation de l’avenant n°2 de la convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société du Grand Paris – Rapporteur : Mme HERRMANN
  20. 2025-05-20 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024 – Rapporteur : M. MILOTI
  21. 2025-05-21 : Approbation des modalités de cession du droit au bail – Local sis 38 Boulevard Chanzy à Livry-Gargan – Rapporteur : M. KOUCEM
  22. 2025-05-22 : Mise en place d’un service commun avec l’EPT Grand Paris Grand Est – Approbation de la convention de mise en place d’un système d’information géographique (SIG) – Rapporteur : M. CHASSAIN
  23. 2025-05-23 : Approbation de la convention portant mise en place d’un service commun avec l’EPT Grand Paris Grand Est – Règlement général sur la protection des données (RGPD) – Rapporteur : M. CHASSAIN
  24. 2025-05-24 : Challenge « Mai à Vélo » – Distribution de places de cinéma et de bons d’achat – Rapporteur : Mme HERRMANN
  25. 2025-05-25 : Approbation de l’appel à manifestation d’intérêt pour l’autopartage à Livry-Gargan – Rapporteur : Mme HERRMANN
  26. 2025-05-26 : Mise en place d’animations sur le temps de pause méridienne pour les agents communaux – Rapporteur : M. MARKARIAN
  27. 2025-05-27 : Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. MARKARIAN
  28. 2025-05-28 : Recours au contrat d’apprentissage – Rapporteur : M. MARKARIAN
  29. 2025-05-29 : Attribution d’un véhicule de fonction – Rapporteur : M. MARKARIAN
  30. 2025-05-30 : Nouvelles modalités d’organisation du télétravail – Rapporteur : M. MARKARIAN
  31. 2025-05-31 : Délibération donnant mandat au CIG Petite Couronne pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat groupé d’assurance des risques statutaires – Rapporteur : M. MARKARIAN
  32. 2025-05-32 : Protocole d’accord transactionnel – Bail commercial relatif aux locaux sis 82 Avenue du Consul Général Nordling – Société ADA – Rapporteur : M. le Maire

  • Questions diverses

Illustration d’un bus T Zen 3 circulant sur un site propre, accompagnée du texte "Concertation publique" : visuel générique du projet de BHNS entre Paris et Livry-Gargan.

Concertation publique sur le projet Tzen 3 (12 mai – 30 juin 2025)

Du 12 mai au 30 juin 2025, le Département de la Seine‑Saint‑Denis ouvre une nouvelle phase de concertation sur le Tzen 3, la future ligne de bus à haut niveau de service entre Paris (Porte de Pantin) et Livry‑Gargan. Réunions publiques, registre numérique et participation par courrier : faites entendre votre voix sur ce projet structurant pour la RD 933.

Les informations ci‑dessous sont issues des documents officiels du Département de la Seine‑Saint‑Denis et ses partenaires. Livry Participatif les relaie à titre purement informatif.

Concertation publique – Ligne de BHNS Tzen 3 (Paris 19ᵉ ↔ Livry‑Gargan)

Du 12 mai 2025 au 30 juin 2025

Déposer votre contribution

1. Le Tzen 3 en bref

  • Parcours : 10 km entre Porte de Pantin (Paris 19ᵉ) et Gargan (Livry‑Gargan / Les Pavillons‑sous‑Bois) via Pantin, Bobigny, Romainville, Noisy‑le‑Sec et Bondy.
  • Stations : ≈ 20 arrêts, connexions avec le métro 5, les tramways T1, T3b et T4 et, à terme, la ligne 15 Est du Grand Paris Express.
  • Temps de trajet cible : 30 minutes entre Paris et Les Pavillons‑sous‑Bois.
  • Site propre central sur la RD 933, priorité aux feux, bus articulés fonctionnant au biométhane.
  • Mise en service visée : horizon 2030 après études, autorisations et travaux.
Le projet en chiffres (source : Département 93, avril 2025)
Indicateur Valeur
Capacité d’un bus137 places (dont 32 assises)
Fréquence heure de pointeToutes les 5 min
Amplitude de service5 h 00 → 0 h 30
Réduction CO₂ visée− 40 % sur le corridor RD 933
Nouvelles plantations≈ 500 arbres

2. Coût et financement (estimation maître d’ouvrage)

L’infrastructure est estimée à 187,7 M€ HT (hors matériel roulant), financée à 49 % Région Île‑de‑France, 30 % Département 93 et 21 % État. Le matériel roulant (≈ 16 M€) est pris en charge par Île‑de‑France Mobilités.

3. Qui porte le projet ?

Maîtrise d’ouvrage : Département de la Seine‑Saint‑Denis.
Partenaires opérationnels : Région Île‑de‑France, Île‑de‑France Mobilités, État, RATP.

4. Pourquoi une nouvelle concertation ?

Conçu en 2016, le tracé a été révisé pour mieux intégrer les enjeux climatiques, la qualité de vie des riverains et les mobilités actives. L’édition 2025 vise à :

  1. présenter le projet actualisé ;
  2. recueillir les observations du public ;
  3. arbitrer trois variantes locales avant l’enquête publique.

5. Variantes soumises à votre avis

Secteur Scénario A Scénario B
Raymond-Queneau (Pantin) Terre-plein central planté entre les voies (plus d’espaces verts) Plantations en bordure, trottoirs élargis et plus ombragés
École hôtelière / Arts de la Rue (Bobigny – Noisy-le-Sec) 1 station mutualisée pour optimiser le temps de trajet 2 stations distinctes pour une desserte locale plus fine
Terminus « Gargan » (Les Pavillons-sous-Bois / Livry-Gargan) Terminus RD 933 : performance optimale, compatibilité prolongement Vaujours Terminus avenue Victor-Hugo : correspondance Tram T4, mais rupture de site propre

6. Comment participer ? (12 mai → 30 juin 2025)

Se renseigner

  • Dossier et registre numérique : www.tzen3.fr
  • Dépliant 5 volets et dossier 16 pages téléchargeables.

Réunions publiques d’information – Concertation Tzen 3

  • PANTIN — Lundi 2 juin 2025 • 18 h 00
    Bibliothèque Elsa‑Triolet, 102 avenue Jean‑Lolive
  • BONDY — Jeudi 5 juin 2025 • 18 h 30
    Salle des fêtes, esplanade Claude‑Fuzier
  • BOBIGNY — Mardi 10 juin 2025 • 18 h 30
    École Simone‑Veil, salle Sarah‑Bernhardt, 161 rue de Paris
  • LES PAVILLONS‑SOUS‑BOIS — Jeudi 12 juin 2025 • 19 h 00
    Espace des Arts, 144 avenue Jean‑Jaurès
    Réunion la plus proche de Livry‑Gargan : faites entendre votre voix !

Contribuer

  1. En ligne : registre numérique https://www.tzen3.fr/concertation/je-participe
  2. Par courrier : carte‑T préaffranchie jointe au dépliant, à poster avant le 30 juin.
  3. Sur registre papier : à l’accueil des mairies des huit communes concernées.

7. Calendrier prévisionnel du projet

Période Phase décrite par le maître d’ouvrage
2025Concertation publique
2025 – 2027Études, procédures environnementales et enquêtes publiques
Fin 2026 – 2027Travaux préparatoires
2028Obtention des autorisations
2028 – 2029Travaux principaux
Horizon 2030Mise en service commerciale

8. Enjeux pour Livry‑Gargan et ses quartiers

Liste des potentiels bénéfices annoncés par le maître d’ouvrage :

  • Accès‑centre : liaison directe vers Paris (≈ 30 min) et vers le tram T4.
  • Trafic RD 933 : baisse de la circulation de transit & meilleure sécurité.
  • Renaturation urbaine : objectif ≈ 500 nouveaux arbres, revêtements clairs anti‑îlot de chaleur.
  • Mobilités actives : pistes cyclables du Réseau Vélo IDF, trottoirs élargis & accessibles.
  • Accessibilité universelle : quais 32 cm, guidage podotactile, rampes PMR.
  • Climat & santé : bus biométhane (− 80 % particules), objectif − 40 % CO₂.

9. Ressources utiles

📁 Consultez aussi nos archives documentaires

De nombreux documents publics relatifs au projet Tzen 3 — notamment issus des concertations de 2010 et de l’enquête publique de 2016 — ont aujourd’hui disparu des sites institutionnels ou ne sont plus accessibles au public.

Afin d’assurer une traçabilité minimale du débat public, Livry Participatif republie dans sa section « Archives » l’ensemble des documents retrouvés, librement communicables et vérifiables. Cette collection, bien que partielle et lacunaire, vise à préserver la mémoire du projet.

🔎 Accéder aux archives Tzen 3

Texte mis à disposition sous licence CC BY‑NC‑SA 4.0.
Catégories : Enquêtes/Consultations · Urbanisme · Mobilités – Mots‑clefs : Tzen 3, concertation, RD 933, mobilité durable, Livry‑Gargan, Seine‑Saint‑Denis, participation citoyenne

Hérisson européen marchant dans l’herbe à la tombée de la nuit, éclairé par une lumière bleutée avec des fleurs jaunes en arrière-plan.

Le Hérisson, un allié menacé

FICHES « BIODIVERSITÉ »

Le Hérisson commun (Erinaceus europaeus), également appelé hérisson européen, est un petit mammifère couvert de piquants (5 000 à 7 500) qu’il hérisse en se mettant en boule lorsqu’il se sent en danger.
Il possède un corps recouvert de poils raides et bruns, quatre pattes, une petite queue conique (2 à 3 cm), un museau pointu, 36 dents, des oreilles courtes (2 à 3 cm). Il mesure entre 22 et 32 cm de longueur, 12 à 15 cm de hauteur, et pèse entre 450 g et 2,5 kg selon la saison.
Son espérance de vie à l’état sauvage est d’environ 3 ans.

🏡 Habitat et mode de vie

Le hérisson vit dans les clairières, haies, friches et jardins. Il affectionne les endroits avec des cachettes et des sources de nourriture.

En automne, il prépare un nid confectionné avec des feuilles mortes et des herbes sèches pour hiberner d’octobre à avril, lorsque les températures descendent en dessous de 5 à 7 °C.

  • La présence en journée d’un hérisson non abrité est anormale et peut justifier une prise en charge.
  • Activité : nocturne, de la tombée de la nuit jusqu’à l’aube, d’avril à septembre.
  • Les mâles peuvent parcourir jusqu’à 3 km en une nuit.

🍽️ Régime alimentaire

Insectivore et omnivore. Consomme escargots, limaces, lombrics, araignées, insectes, fruits, œufs cassés, petits animaux (serpents, lézards, rongeurs, batraciens).

Contribution au jardin : Prédation de limaces, escargots, insectes ravageurs … aide à maintenir la santé des cultures.

✅ Nourriture possible en complément :

  • Eau fraîche
  • Croquettes ou pâtée pour chats / chiens
  • Légumes cuits
  • Fruits (banane, melon)
  • Noix et amandes (en petite quantité)

❌ Ne pas donner :

  • Lait (toxique)
  • Pain

🐾 Reproduction : Avril à août

Gestation : 35 jours
Portées : 4 à 7 petits, deux fois par an.
Les petits naissent aveugles, avec 100 épines blanches. Yeux et oreilles s’ouvrent à 14 jours, alimentation solide à 3 semaines, indépendants à 6 semaines.

⚠️ Protection et Menaces

Statut : À l’occasion de la COP-16 du 28 octobre 2024, une alerte a été lancée concernant le hérisson européen, lequel est sur le point d’être en voie d’extinction. Espèce protégée, il y a interdiction de le tuer, blesser, transporter, vendre ou garder comme animal de compagnie.
La violation de ces interdictions constitue un délit puni de 3 ans d’emprisonnement et 150 000 € d’amende.

Menaces humaines : Parmi les causes de mortalité d’origine humaine, les principales sont les pesticides (dont produits anti-limaces et escargots), la fragmentation des habitats, le trafic routier, les outils de jardinage, les noyades liées aux bassins et piscines, les feux de jardins.

Le hérisson est un allié précieux pour les jardiniers et l’environnement. Il joue un rôle essentiel dans l’écosystème. Sa protection est cruciale pour préserver la biodiversité. Vous pouvez agir contre sa disparition.

🌿 Comment l’aider ?

  • Lui offrir des abris dans votre jardin : tas de bois, feuilles, caisses aménagées
  • Bannir les pesticides et éviter les feux de jardin
  • Mettre à sa disposition de l’eau propre, dans un récipient bas et peu profond et, éventuellement, une nourriture adaptée en automne et après la période d’hivernation (mars-avril)
  • Lorsque plusieurs voisins souhaitent les protéger, relier les jardins avec des passages est idéal
  • Installer un abri à l’écart du passage pour l’hibernation et la reproduction


Un cycliste circule face à une file de voitures sur l’avenue Anatole-France à Livry-Gargan, partageant une voie étroite avec les véhicules. En arrière-plan, un poids lourd est visible.

Lettre ouverte des riverains de l’avenue Anatole-France

Nous, riverains de l’avenue Anatole-France, exprimons ici notre profonde désapprobation et notre colère face à la situation actuelle qui affecte notre avenue depuis la lettre circulaire de la mairie de fin octobre 2023 :

« Vous aurez constaté – je l’espère avec satisfaction – l’implantation récente d’une zone de ralentissement au droit des numéros 14/16. »

Il est à noter que ce ralentisseur, censé régler le problème de la vitesse excessive sur toute l’avenue, a été installé au milieu de celle-ci, suite à la demande d’un ou deux riverains pour des raisons personnelles, mais sans aucune concertation avec les riverains directement concernés.

Les modifications successives des sens de circulation et de la signalisation ont eu pour effet d’entraîner un surcroît de circulation, en raison de la convergence des véhicules venant des avenues Liégeard, Collaveri, Moutiers et de la rue Amédée-Dunois.
De plus, notre avenue est devenue un itinéraire « bis » pour les automobilistes en transit, qui utilisent des applications de type Waze ou Google Maps pour traverser la ville plus rapidement.

Cet afflux excessif de circulation dans une « avenue » aussi étroite et courte est incompatible avec le fait que celle-ci soit déclarée par la mairie comme une voie cyclable importante. En effet, cette voie regroupe d’une part une voie commune aux véhicules et aux cyclistes, et d’autre part une piste cyclable en sens inverse.

Nous constatons donc au quotidien les problèmes suivants :

1. Problèmes de sécurité

La cohabitation entre les véhicules et les deux-roues devient chaotique et dangereuse.

  • Pour « se protéger » des véhicules, la plupart des cyclistes utilisent la piste cyclable en sens inverse ; de même, les motos empruntent celle-ci pour doubler à grande vitesse, au risque d’entrer en collision avec un deux-roues en face.
  • Lors des croisements entre les différents types de véhicules, vu le manque de place, la probabilité d’accident est fortement augmentée. (Pour mémoire, l’article R.414-4 du Code de la route exige qu’en ville, il y ait un espace minimum de 1 mètre pour les dépassements.)
  • Les riverains qui souhaitent entrer ou sortir de leur garage sont contraints d’effectuer des manœuvres dangereuses pour s’insérer dans le flux ou pour rentrer chez eux, en raison du manque de visibilité et de la vitesse excessive des véhicules circulant.

2. Problème des véhicules de plus de 3,5 t

Le problème de sécurité est aggravé par la présence de poids lourds sur cette voie.

  • Suite à un échange de courriers avec la mairie, Monsieur le Maire avait répondu positivement, par courrier du 4 juillet 2024, à la demande d’interdiction des poids lourds de plus de 3,5 t.
  • Un panneau d’interdiction pour les plus de 3,5 t, ainsi qu’un panneau de limitation à 30 km/h, avaient été posés à l’entrée de la rue.
  • En décembre 2024, ces panneaux ont été supprimés sans autre explication, alors qu’ils constituaient un début de solution.

3. Problème du ralentisseur au milieu de l’avenue

Ce ralentisseur, qualifié par Monsieur le Maire de « dispositif complémentaire » censé réduire la vitesse excessive des véhicules, ne remplit pas son rôle :

  • Les véhicules prennent le début de l’avenue à pleine vitesse, freinent au dernier moment, puis réaccélèrent juste après.
  • La vitesse n’est réduite que quelques mètres en amont du ralentisseur, soit sur environ 5 mètres, pour une avenue qui en compte 200.

En revanche, ce dispositif :

  • Entraîne de graves nuisances sonores et vibratoires, rendant la vie quotidienne des riverains insupportable (même avec des doubles vitrages phoniques).
  • Génère une pollution atmosphérique liée aux émissions de CO, CO₂ et de particules fines.
  • Les chocs et vibrations, amplifiés par la présence d’immeubles hauts, se répercutent dans les halls d’entrée et constituent une source de stress préjudiciable à la santé des habitants.

👉 En conséquence, le positionnement de ce ralentisseur au milieu de l’avenue ne répond aucunement à l’objectif initial de réduction de la vitesse sur l’ensemble de la voie.
👉 En plus des problèmes cités, ce ralentisseur entraîne également une perte de valeur immobilière des biens, préjudiciable aux riverains.

4. Problème concernant la zone 30 km/h

La zone 30 est indispensable sur l’avenue pour permettre la cohabitation sécurisée des différents modes de transport, mais elle ne peut être respectée en l’état lacunaire de la signalétique :

  • Seul le panneau de fin de zone 30 est présent en bout d’avenue.
  • Un unique panneau de zone 30, peu visible, est installé à la fin de l’avenue Collaveri.
  • En revanche, les véhicules en provenance des voies Liégeard, Moutiers, Pachaud-Lainé et Amédée-Dunois n’ont aucune indication de la zone 30 et s’engagent à pleine vitesse.

👉 Il est urgent de revoir la signalétique.

5. Conclusion

La pose de ce ralentisseur ne règle ni le problème de la vitesse, ni celui de la sécurité des différents usagers de l’avenue.

Il est urgent d’agir.

C’est pourquoi nous demandons une entrevue avec Monsieur le Maire, afin de lui exposer la situation, de lui présenter notre pétition, ainsi que nos propositions pour retrouver une circulation apaisée dans notre avenue, permettant aux riverains de ne plus subir les nuisances actuelles et de retrouver un cadre de vie normal.

Les riverains de l’avenue Anatole-France


Propositions des riverains de l’avenue Anatole-France :

1. Modification du plan de circulation

Modification du plan de circulation pour dissuader les véhicules en transit, utilisant les applications type Waze, Maps, d’emprunter notre avenue (étude d’impact et mise en place de feux rouges, stops, sens interdits en amont…).

2. Suppression du ralentisseur installé au 14/16 de l’avenue

La suppression du ralentisseur installé à la hauteur du 14/16 de l’avenue qui ne règle pas le problème de la vitesse et crée des nuisances sonores et vibratoires pour un grand nombre de riverains.

Nous nous appuyons pour cette demande sur le rapport de Livry Participatif réalisé pour l’Allée Dupleix et publié le 15/09/2023 et qui crée un précédent :
« Les ralentisseurs, bien que conçus pour réduire la vitesse des véhicules, engendreraient des nuisances sonores et ondulatoires à chaque passage, perturbant ainsi la tranquillité des riverains ; des effets sur les véhicules : les ralentisseurs peuvent causer des dommages aux véhicules, en particulier à ceux à faible garde au sol, et causer une usure prématurée ; des coûts d’installation et d’entretien : la mise en place et l’entretien régulier des ralentisseurs peuvent engendrer des coûts supplémentaires pour la collectivité ».

3. Implantation d’un dispositif de réduction de vitesse en entrée d’avenue

L’implantation à l’entrée de « l’avenue » d’un dispositif permettant dès le départ de réduire la vitesse :

  • a. Rond-point franchissable (pavés autobloquants par ex.)
  • b. Chicane
  • c. Plateau de faible hauteur pour passage piétons

4. La mise en zone 30 de l’ensemble de l’avenue

La mise en zone 30 de l’ensemble de l’avenue par :

  • a. Indication « Zone 30 » sur les voies concernées (en particulier sur Pachaud Lainé au niveau du croisement avec Collaveri, Amédée Dunois)
  • b. Un panneau « zone 30 » lumineux avec marquage au sol « Zone 30 » au début de l’avenue
  • c. Un radar pédagogique indiquant la vitesse des véhicules
  • d. Un panneau « contrôles fréquents »
  • e. Contrôle effectif des véhicules par la police ou un radar

5. Interdiction de l’avenue aux véhicules de plus de 3,5 tonnes

a. Panneau d’interdiction 3,5t au début de l’avenue

b. Contrôle effectif des véhicules par la police ou un radar


Conseil municipal exceptionnel du 10 avril 2025

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL
SANS CONDITION DE QUORUM (Article L. 2121-17 du CGCT)
10 AVRIL 2025 à 17h30
Au Château de la Forêt

Contexte : Par une réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2025, la délibération n°2025-03-14 portant sur l’attribution des subventions aux associations n’a pas atteint le quorum requis. Ce dernier a été calculé antérieurement au Conseil Municipal. Or, il s’est avéré erroné par la suite. Par conséquent, il est proposé aux élus de la municipalité de se réunir de nouveau, sans condition de quorum, pour approuver cette délibération.

1- Nomination d’un(e) secrétaire de séance ;

N° délib.LibellésRapporteur
2025-04-01Attribution des subventions aux associationsM. BARATTA

2- Questions diverses.

Annonce de concertation préalable sur le Schéma régional des carrières d’Île-de-France, avec un fond de paysage de carrière en bleu

Concertation préalable du Schéma régional des carrières d’Île-de-France (SRC)

CONCERTATION

Organisée par la DRIEAT Île-de-France (Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports)

Période de concertation : du 1ᵉʳ avril au 1ᵉʳ juin 2025

🧭 Qu’est-ce que le Schéma régional des carrières (SRC) ?

Le Schéma régional des carrières (SRC) est un document de planification instauré par la loi ALUR du 24 mars 2014. Il vise à répondre aux besoins en matériaux et substances de carrières du territoire tout en assurant une gestion économe et rationnelle des ressources minérales.

Le SRC appréhende l’activité économique dans sa globalité, de l’extraction à l’utilisation, en passant par la logistique nécessaire à une exploitation raisonnée à l’échelle régionale.

🗣️ Modalités de participation à la concertation

La concertation préalable se déroule du 1ᵉʳ avril au 1ᵉʳ juin 2025. Elle permet au public de formuler des observations et des propositions sur le projet de SRC.

Concertation préalable du Schéma régional des carrières d’Île-de-France (SRC)

Du 1er avril au 1er juin 2025

🗣️ Réunion publique

Cette réunion, organisée par la DRIEAT Île-de-France, aura pour objectif de présenter les enjeux du futur Schéma régional des carrières (SRC).

Réunion publique d’information – 2 avril 2025

Une réunion publique ouverte à tous se tiendra le mercredi 2 avril 2025 à 18h30 à la Maison des Associations (11 rue Caillaux, 75013 Paris).

Elle permettra à chacun de comprendre les enjeux du futur Schéma régional des carrières et de poser ses questions aux porteurs du projet.

Intervenants prévus :

  • Guillaume CHARBONNIER — DRIEAT (ressources minérales)
  • Sébastien CORNU — Tersen (relations institutionnelles)
  • Francis REDON — Président d’Environnement 93
  • Luc BLANCHARD — Co-président FNE Île-de-France

🗺️ Enjeux spécifiques à l’Île-de-France

La région Île-de-France présente des particularités qui influencent l’élaboration du SRC :

  • Forte urbanisation : avec une densité de population élevée, la demande en matériaux de construction est significative.
  • Objectifs de construction : la région vise la construction de 70 000 logements par an, ce qui nécessite une planification rigoureuse de l’approvisionnement en matériaux.
  • Enjeux environnementaux : la stratégie nationale bas carbone et la réglementation environnementale RE2020 imposent des contraintes supplémentaires en matière de durabilité et de réduction des émissions.
  • Évolutions techniques : le secteur du BTP évolue avec des projets tels que Recybéton, qui influencent les besoins en matériaux et les méthodes de construction.

📍 Un périmètre régional, des enjeux locaux

L’Île-de-France, région la plus peuplée de France, concentre :

  • une forte demande en matériaux liée aux objectifs de construction (70 000 logements par an),
  • des contraintes environnementales majeures (objectifs ZAN, trames vertes, bruit, qualité de l’air),
  • et une raréfaction des ressources exploitables à proximité des zones urbaines.

🏘️ Impacts pour les habitants

Bien que le SRC soit un document à l’échelle régionale, ses implications se font sentir au niveau local :

  • Urbanisme : les orientations du SRC peuvent influencer les projets de construction et d’aménagement.
  • Environnement : la gestion des carrières et l’approvisionnement en matériaux ont des impacts sur l’environnement local, notamment en termes de transport et de pollution.
  • Participation citoyenne : la concertation offre aux habitants l’opportunité de s’exprimer sur des décisions qui affectent leur cadre de vie.

🧾 Ressources complémentaires

📄 Documents disponibles

Les documents constitutifs du SRC sont accessibles sur le site de la DRIEAT Île-de-France :

🔗 Schéma régional des carrières d’Île-de-France : concertation préalable du public


Conseil municipal du 20 mars 2025

JEUDI 20 MARS 2025 À 19H00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation des procès-verbaux du Conseil municipal du 17 octobre 2024, du 12 décembre 2024 et du 13 février 2025

Délibérations et rapports

  1. 2025-03-01 : Communication du Maire – Article L.2122-22 du CGCTRapporteur : M. le Maire
  2. 2025-03-02 : État récapitulatif des indemnités des élus – Rapporteur : M. le Maire
  3. 2025-03-03 : Budget principal Ville – Affectation des résultats – Exercice 2024 – Rapporteur : M. Mantel
  4. 2025-03-04 : Approbation de la convention à conclure avec la Région Île-de-France pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif « Aide à l’équipement en matériel scénique » pour l’acquisition de matériel d’éclairage à l’Espace Jules Verne et au Centre Culturel Yves Montand – Rapporteur : M. Mantel
  5. 2025-03-05 : Ajustement d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Rapporteur : M. Mantel
  6. 2025-03-06 : Budget principal de la Ville – Vote des taux 2025 de fiscalité directe locale – Rapporteur : M. Mantel
  7. 2025-03-07 : Dotation aux provisions pour risques et charges – Constitution d’une provision pour risques contentieux – Rapporteur : M. Mantel
  8. 2025-03-08 : Budget principal de la Ville – Exercice 2025 – Vote du budget primitif – Rapporteur : M. Mantel
  9. 2025-03-09 : Remplacement du système de caution par l’émission de titres de recettes en cas de débordements occasionnant des préjudices dans le cadre des mariages – Rapporteur : Mme Monier
  10. 2025-03-10 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe de découverte équitation de l’école élémentaire Bayard – Rapporteur : Mme Boudjemaï
  11. 2025-03-11 : Attribution d’une subvention exceptionnelle relative au projet de classe de découverte à Saxi-Bourdon de l’école élémentaire Jean Jaurès 1 – Rapporteur : Mme Boudjemaï
  12. 2025-03-12 : Mécénat quadrature pour les olympiades des accueils de loisirs – Rapporteur : Mme Boudjemaï
  13. 2025-03-13 : Approbation de la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service lieux d’accueils enfants/parents (LAEP) Vendôme – Bonus territoire CTG – Rapporteur : Mme Le Coz
  14. 2025-03-14 : Attribution des subventions aux associations – Rapporteur : M. Baratta
  15. 2025-03-15 : Avenant aux conventions annuelles d’objectifs et de financements 2024 – Rapporteur : M. Baratta
  16. 2025-03-16 : Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable – Année 2024 – Rapporteur : M. Carratala
  17. 2025-03-17 : Adhésion à la centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms (CANUT) – Rapporteur : M. Chassain
  18. 2025-03-18 : Attribution du concours de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une école primaire centre à Livry-Gargan – Rapporteur : M. Leroux
  19. 2025-03-19 : Modification des tarifs actualisés relatifs aux droits d’occupation du domaine public – Rapporteur : M. Lafargue
  20. 2025-03-20 : Recours aux personnels enseignants extérieurs et fixation des taux de rémunération – Rapporteur : M. Markarian
  21. 2025-03-21 : Fixation des indemnités des élus et répartition de l’enveloppe globale – Rapporteur : M. Markarian
  22. 2025-03-22 : Indemnité aux élus – Fixation du montant après majoration – Rapporteur : M. Markarian
  23. 2025-03-23 : Adoption de la Charte du budget participatif de Livry-Gargan – Rapporteur : M. Aidoudi

  • Questions diverses

Illustration graphique représentant un quartier résidentiel densément urbanisé, avec un aménagement paysager central et des directions vers les communes voisines : Coubron, Aulnay, Sevran et Vaujours.

Livry-Gargan est-elle vraiment si verte ?

Idée Reçue : Livry-Gargan est la ville la plus verte de Seine-Saint-Denis

FAUX

Livry-Gargan est souvent présentée comme la commune la plus verte de Seine-Saint-Denis. Cette idée repose sur la présence de parcs emblématiques comme le Parc Lefèvre et d’arbres remarquables tels que le cèdre du Liban. Pourtant, cette réputation flatteuse masque une réalité bien différente. Une analyse objective des données d’occupation des sols révèle que Livry-Gargan est loin d’être à la hauteur de ce mythe.

Une couverture verte bien en deçà des attentes Des disparités frappantes au niveau local

Les espaces verts à Livry-Gargan ne représentent que 13 % de la superficie totale de la commune, soit 95,4 hectares, répartis comme suit :

Espaces verts urbains : 35,6 hectares (4,85 %).
Forêts : 59,8 hectares (8,14 %).

Des disparités frappantes au niveau local

L’étude ci-dessous référencée 1 révèle des disparités importantes entre les communes de Seine-Saint-Denis. Tandis que Montfermeil plafonne à seulement 7,76 % d’espaces verts, des communes comme Vaujours ou Villepinte atteignent respectivement 33,87 % et 23,51 %. La moyenne des communes limitrophes hors Raincy, estimée à 28,78 %, souligne le retard de Livry-Gargan en termes de superficie d’espaces naturels accessibles.

En comparaison, la commune voisine de Coubron atteint une couverture verte de 64,86 %, faisant figure d’exemple en matière de gestion et de préservation des espaces naturels. Cette différence met en évidence l’écart entre la perception et la réalité à Livry-Gargan.

Une fragmentation écologique limitante
Malgré la présence de parcs et de forêts, les espaces verts à Livry-Gargan souffrent d’une forte fragmentation. Isolés les uns des autres, ces espaces peinent à jouer un rôle significatif dans la circulation des espèces animales et végétales. Par ailleurs, le tissu urbain discontinu, qui couvre 81,47 % de la superficie, constitue un frein majeur à l’extension des espaces verts et à la création de corridors écologiques indispensables pour renforcer la continuité environnementale.

Livry-Gargan n’est pas, contrairement à sa réputation, la commune la plus verte de Seine-Saint-Denis avec seulement 13 % d’espaces verts.

Malgré une perception locale flatteuse, Livry-Gargan ne peut prétendre au titre de commune la plus verte de Seine-Saint-Denis. Avec seulement 13 % d’espaces verts, elle se classe loin derrière des communes comme Coubron ou Vaujours et d’autres communes. Ce biais de perception est contre-productif, car il entretient une illusion de confort qui freine la prise de conscience des enjeux réels et retarde les actions nécessaires à une véritable amélioration environnementale. Cependant, en engageant une planification ambitieuse, Livry-Gargan pourrait significativement améliorer son patrimoine vert, son impact environnemental et la qualité de vie de ses habitants…



  1. Le programme CORINE (Coordination of Information on the Environment) Land Cover, mis en place par l’Agence européenne pour l’environnement, propose une base de données géoréférencées répertoriant l’occupation des sols à l’échelle de l’Europe. Basé sur l’analyse d’images satellites, il attribue à chaque parcelle de territoire une catégorie définissant son usage (forêt, zone urbaine, zone agricole, espaces verts, etc.). ↩︎
Façade du pavillon Dionnet à Livry-Gargan en 2023, derrière une grille en fer forgé, avec un portail monumental encadré de piliers en pierre.

Le Pavillon Dionnet

PRÉSENTATION

Nom du bâtiment : Pavillon Dionnet

📍 Localisation : 61-63 avenue du Consul Général Nordling, Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis)
🏗 Année de construction : 1810
🏛 Style architectural : Maison bourgeoise de la première moitié du XIXᵉ siècle

Le Pavillon Dionnet, construit en 1810, est un édifice emblématique de l’histoire de Livry-Gargan, à la fois par son architecture typique de la maison bourgeoise du XIXᵉ siècle et par son rôle central dans l’histoire culturelle mondiale.

Situé sur l’avenue du Consul Général Nordling, il occupe une place stratégique dans le centre de la commune, face au Château de la Forêt.

Au-delà de sa valeur locale, ce bâtiment s’inscrit dans le patrimoine culturel international, ayant été le lieu de naissance du magazine Métal Hurlant, une œuvre révolutionnaire qui marquera de façon décisive le monde de la science-fiction, du graphisme et de la bande dessinée.

🏛 CONTEXTE HISTORIQUE

À l’aube du XIXᵉ siècle, Livry-Gargan, alors une bourgade rurale, devient progressivement une destination prisée par les élites parisiennes.

L’essor des résidences secondaires et des maisons de villégiature marque cette époque. Le Pavillon Dionnet illustre cette transition : une demeure bourgeoise érigée dans un cadre bucolique, à proximité de la forêt de Bondy. À cette époque, l’attractivité du territoire se développe grâce à l’amélioration des voies de communication, facilitant les déplacements vers la capitale.

🏡 UNE ARCHITECTURE TYPOLOGIQUE

Le pavillon est un exemple livryen remarquable de l’architecture bourgeoise du XIXᵉ siècle.

Matériaux emblématiques de l’Île-de-France : pierres de taille et meulières
Clôture en fer forgé : raffinement et attention aux détails

🏙 UNE INTÉGRATION URBAINE SIGNIFICATIVE

Sa position, face au Château de la Forêt et en cœur de ville, fait du Pavillon Dionnet un repère visuel et historique pour les habitants.

L’ensemble participe à la mémoire collective de Livry-Gargan, en racontant l’évolution urbaine de la ville.

Le Pavillon Dionnet s’inscrit dans une période charnière de l’histoire urbaine de Livry-Gargan, lorsque la commune, encore majoritairement rurale au début du XIXᵉ siècle, se transforme progressivement en une destination privilégiée pour la bourgeoisie parisienne.

La construction de demeures bourgeoises comme le Pavillon Dionnet reflète ce phénomène, des résidences confortables, destinées à offrir un cadre de vie paisible, loin de l’agitation de la capitale. L’évolution du quartier illustre bien le développement de la ville au fil des siècles, avec une transformation progressive des espaces alentours pour répondre aux exigences urbaines.

🎸 LE BERCEAU DE MÉTAL HURLANT

En 1975, le Pavillon Dionnet devient le théâtre d’un événement majeur pour la culture populaire internationale :

🔥 La naissance du magazine Métal Hurlant.

📝 Fondé par :

  • Jean-Pierre Dionnet
  • Moebius
  • Philippe Druillet
  • Bernard Farkas
  • Nikita Mandryka

Ce magazine révolutionne la bande dessinée de science-fiction, en explorant des thèmes audacieux et en adoptant un style graphique innovant.

🎥 Influence et héritage de Métal Hurlant :

👉 Métal Hurlant est à l’origine d’un mouvement artistique global, inspirant de nombreux créateurs.

👉 Il influence des œuvres emblématiques comme Star Wars, Mad Max et Blade Runner, ou encore les univers cyberpunk, définissant un style visuel unique.

👉 Il devient une franchise internationale avec le magazine Heavy Metal, adaptation américaine qui dépasse les 230 000 ventes par numéro au début des années 80.

👉 En 1981, Métal Hurlant donne naissance à un film d’animation culte, aujourd’hui une référence du genre. Ce film a également permis de faire découvrir le hard rock français, en intégrant un morceau du groupe Trust dans sa bande-son. Ce morceau correspond à la version anglaise du titre Préfabriqué 1.

👉 En 1999, le film Heavy Metal voit le jour, s’inspirant du magazine et poursuivant son héritage visuel et narratif.

👉 En 2012, la série TV « Metal Hurlant Chronicles » rappelle le caractère toujours actuel de l’œuvre des fondateurs du magazine.

🏠 LE PAVILLON DIONNET AUJOURD’HUI

🔹 Le Pavillon Dionnet est désormais le dernier représentant de son époque à Livry-Gargan le long de l’ancienne Route d’Allemagne (aujourd’hui RN3).

Change.org – Sauvons le Pavillon Dionnet, berceau de Métal Hurlant et patrimoine de Livry-Gargan !
Signer la pétition

📸 PHOTOS

Le pavillon Dionnet en 1910 – Propriété Sauvin
Le pavillon Dionnet, 2023



  1. Il faudra attendre la participation de Gojira à la cérémonie d’ouverture des Jeux Olympiques 2024, soit 43 ans pour qu’un événement d’ampleur internationale remette un groupe de hard rock français sur le devant de la scène artistique internationale. ↩︎

Conseil municipal du 13 février 2025

JEUDI 13 FÉVRIER 2025 À 19H00 À L’ESPACE JULES VERNE

  1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
  2. Approbation des procès-verbaux du Conseil municipal du 17 octobre 2024 et du 12 décembre 2024

Délibérations et rapports

  1. 2025-02-01 : Communication du Maire – article L.2122-22 du CGCT – Rapporteur : M. le Maire
  2. 2025-02-02 : Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – Rapporteur : Mme Fournier
  3. 2025-02-03 : Budget principal Ville – Débat d’Orientation Budgétaire 2025 – Rapporteur : M. Mantel
  4. 2025-02-04 : Octroi de garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Rapporteur : M. Mantel
  5. 2025-02-05 : Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat relative à la pratique de l’Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) médicamenteuse en ville entre le Centre municipal de santé Simone Veil de la ville de Livry-Gargan et l’hôpital Jean Verdier – Rapporteur : Mme Carcreff
  6. 2025-02-06 : Approbation des conventions de mise en stage pratique dans le cadre des formations Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) et Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur (BAFD) – Rapporteur : Mme Boudjemaï
  7. 2025-02-07 : Approbation de la convention d’allocation de billets par l’établissement public du Musée d’Orsay au profit de la ville de Livry-Gargan – Rapporteur : Mme Boudjemaï
  8. 2025-02-08 : Désignation du lauréat de la première session Coup de Pouce Jeunesse 2025 – Rapporteur : Mme Makhlouf
  9. 2025-02-09 : Approbation de la convention avec le Conseil Départemental (CD93) et la Direction des services départementaux de l’Éducation nationale (DSDEN) de la Seine-Saint-Denis dans le cadre de l’accompagnement des collégiens et collégiennes temporairement exclus (ACTE) – Rapporteur : Mme Makhlouf
  10. 2025-02-10 : Approbation des conventions à conclure avec la région Île-de-France pour l’attribution de subventions portant sur la réalisation d’un city-stade au square du Docteur Herpin, la réhabilitation de la salle de musculation du gymnase AMV, la réhabilitation de la salle de gymnastique du gymnase Jacob et la réfection de la toiture du gymnase Jean Jaurès – Rapporteur : M. Arnaud
  11. 2025-02-11 : Approbation de la convention du Service d’Information et d’Accueil des Demandeurs (SIAD) et convention de la gestion de partage de la demande de logement social – Rapporteur : M. Berezin
  12. 2025-02-12 : Approbation et signature de la convention d’OPAH-CD (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Copropriétés Dégradées) entre la ville de Livry-Gargan, l’EPT Grand Paris Grand Est, l’État et l’ANAH pour la période 2025 – 2029 – Rapporteur : M. Berezin
  13. 2025-02-13 : Non-renouvellement de l’adhésion de la Ville de Livry-Gargan à l’ALEC-MVE (dénonciation de l’adhésion et de la convention) – Rapporteur : M. Berezin
  14. 2025-02-14 : Attribution d’une subvention exceptionnelle en soutien à Mayotte après le passage du cyclone Chido – Rapporteur : M. Baratta
  15. 2025-02-15 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association sportive du Collège Germaine Tillon pour un projet sportif – Rapporteur : M. Baratta
  16. 2025-02-16 : Approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’aménagement de l’ensemble de la voirie de l’allée du Clocher d’Aulnay sur les communes de Pavillons-sous-Bois et de Livry-Gargan – Rapporteur : M. Lafargue
  17. 2025-02-17 : Approbation de l’avenant n°1 de la concession de service public portant sur la gestion et l’exploitation des marchés d’approvisionnement Chanzy et Jacob – Rapporteur : Mme Maurobet
  18. 2025-02-18 : Rétrocession du droit au bail commercial du local sis 38 boulevard Chanzy à Livry-Gargan – Rapporteur : M. Koucem
  19. 2025-02-19 : Approbation de la convention à conclure avec la région Île-de-France pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif « 100 Îlots de Fraîcheurs » pour la réalisation d’un parking Chanzy comprenant un jardin de pluie en pleine terre – Rapporteur : M. Carratala
  20. 2025-02-20 : Approbation de la convention d’objectif et de financement « Publics et Territoires » à conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis pour l’accueil des enfants en situation de handicap dans les structures de droit commun – Rapporteur : Mme Djabali
  21. 2025-02-21 : Versement relatif à la dotation exceptionnelle attribuée aux communes pour la mise en œuvre d’une prime des personnels employés dans les centres de santé – Rapporteur : M. Markarian
  22. 2025-02-22 : Instauration du forfait Mobilités Durables au profit des agents de la collectivité – Rapporteur : M. Markarian
  23. 2025-02-23 : Modification du tableau des effectifs – Rapporteur : M. Markarian

  • Questions diverses