Documents du projet TZen 3

Dans l’esprit de l’accès à l’information environnementale et des documents administratifs qui la constituent, cette page propose une restitution documentaire partielle et évolutive (2009–2025) du projet BHNS T Zen 3 (RD 933/ex‑RN3). Elle rassemble des pièces publiques (études, avis, enquêtes, cartes, conventions, délibérations), afin d’éclairer la participation citoyenne. Notre angle : rendre l’information vérifiable, contextualisée et accessible, pour permettre à chacun d’exercer effectivement son droit de participer et comprendre. De nombreux documents ne sont plus disponibles sur les sites officiels, nous en assurons l’accès.

Références utiles : C. env. L124‑1 et s. (esprit Aarhus) ; CRPA L311‑1 et s. — Tous les liens ouvrent un nouvel onglet. — Dernière mise à jour : mai 2025.

Paris 19ᵉ Pantin Romainville Bobigny Noisy‑le‑Sec Bondy Les Pavillons‑sous‑Bois Livry‑Gargan Aulnay‑sous‑Bois (SMR)

🚀 2009 – Genèse du projet

📰 2011 – Concertation préalable

📬 2014–2016 – Lettres d’information aux riverains

📑 2015 – Études préalables & avis de l’Autorité environnementale

🔍 2016 – Enquête publique unique

💶 2020 – Convention de participation du « bloc local »

📑 2021 – Avis AE n° 2021‑40 (actualisation)

📚 Cadre – démocratie environnementale

Méthode : repérage des pièces émises par ou pour les autorités, indexation normalisée (date, version, émetteur), citation des sources officielles, classement thématique et chronologique.
Finalité : transparence, traçabilité, et facilitation de la participation du public.

Note juridique. Cette mise à disposition procède d’une démarche volontaire, sans préjudice des obligations légales des autorités compétentes. Pour les versions authentiques, se référer aux publications officielles.

🛈 Documents fournis « en l’état ». Pour toute réutilisation, vérifiez les droits et créditez la source initiale.

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